Voorbeelden van het gebruik van Autres que ceux in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sans préjudice des dispositions du paragraphe 2, les États membres interdisent l'importation des viandes fraîches provenant d'établissements autres que ceux figurant dans l'annexe.
Les instruments autres que ceux visés au point a, qui satisfont aux exigences énoncés à l'article 63,
Dans les cas autres que ceux visés au paragraphe 1, le responsable du traitement
Pour les aéroports, autres que ceux n'ayant qu'un trafic commercial occasionnel,
Concernant des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité,
Le Gouvernement flamand peut fixer des critères autres que ceux visés au 1er,
Concernant des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant
son personnel traitent les demandes d'accès du public à des documents autres que ceux visés à l'article 4,
36 du traité CEE aux déchets autres que ceux visés par la directive 84/631/CEE.
Pour les produits visés à l'annexe II autres que ceux indiqués aux paragraphes 1
produits de la pêche originaires d'Albanie, autres que ceux énumérés à l'annexe III.
papiers imprimés(autres que ceux du n° 48.06
allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique.
Les produits mis en libre pratique au bénéfice des taux préférentiels prévus par l'accord, autres que ceux visés à l'article 2,
Les produits obtenus dans cette république bénéficiaire et dans la fabrication desquels sont entrés des produits autres que ceux visés au point a, à condition que lesdits produits aient fait l'objet d'ouvraisons
obligations de l'Office autres que ceux visés à l'article 5 sont transférés à l'Agence y compris les droits
Pour les emballages des oeufs de catégorie A importés des pays tiers autres que ceux visées au premier alinéa, l'indication du mode
Les biens mobiliers autres que ceux visés à l'article 47,
Dans ce cas, la peine disciplinaire est prononcée en première instance par deux Ministres flamands désignés par le Gouvernement flamand, mais autres que ceux ayant proposé la peine disciplinaire,
Pour les dispositifs autres que ceux sur mesure et ceux destinés à des investigations cliniques,