Voorbeelden van het gebruik van Caduque in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
l'annexe I est réputée caduque, à l'exclusion des appels à propositions déjà publiés au Journal officiel des Communautés européennes avant cette date.
l'annexe I est réputée caduque, à l'exclusion des appels à propositions déjà publiés au Journal officiel des Communautés européennes avant cette date.
volume de la législation communautaire codification et suppression de la législation caduque.
Le retrait d'une déclaration faite en vertu de l'article 94 rendra caduque, à partir de la date de sa prise d'effet, toute déclaration réciproque faite par un autre Etat en vertu de ce même article.
de la disparition de toute situation visée à l'alinéa 2]3 rend la procédure de certification du présent paragraphe caduque.
la procédure de classement ouverte en 1998 est récemment devenue caduque;
la procédure de demande de raccordement est considérée comme caduque.
En outre, l'interdiction immédiate de stade devient caduque si elle n'est pas confirmée dans les 14 jours par le fonctionnaire visé à l'article 26,
chômage compétent au plus tard le trentième jour qui suit le jour de l'engagement, sans quoi elle est considérée comme caduque.
par un microprogramme OpenWRT, votre garantie sera alors caduque.
un microprogramme Open Source, votre garantie sera alors caduque.
ne sort ses effets qu'à la date de signature de la convention visée à l'article 63 prenant en compte le projet individuel et devient caduque à l'extinction de celle-ci.
Vichy l'a modifié, ce qui a rendu la notification caduque.
Le Parlement considère la procédure 2007/0129(COD) comme étant caduque du fait de l'intégration du contenu de la proposition COM(2007) 376 final de la Commission dans la procédure 2006/0008 COD.
D'autres actions telles que l'abrogation de la législation caduque(pour laquelle on ne dispose pas d'estimations quantitatives)
la demande est considérée comme caduque.
21 de la directive 65/65/CEE du Conseil, concernant les spécialités pharmaceutiques- Législation nationale en vertu de laquelle l'inscription est déclarée caduque si la spécialité pharmaceutique n'est pas commercialisée dans les dix-huit mois.
la demande est réputée caduque et le demandeur est tenu d'introduire une nouvelle demande de prix.
nous pourrions introduire demain risquerait d'être caduque une heure plus tard;
la demande est réputée caduque et le demandeur est tenu d'introduire une nouvelle demande de prix.