Voorbeelden van het gebruik van Chapitre ier in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Chapitre ier.- des indemnites communes aux membres du personnel et aux fonctionnaires des minist_bar_$$_bar_ageres federaux.
Le Chapitre Ier définit le champ d'application
Avant l'actuel chapitre Ier de la même loi,
Chapitre Ier.- De l'association formée dans le but d'attenter aux personnes
À l'annexe, chapitre Ier partie A point 2 b,
Au Titre 1er, Chapitre Ier, Section 4 du décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre sont apportées les modifications suivantes.
Chapitre Ier.- Le Service interne pour la Prévention
Il est ajouté au Chapitre Ier du décret du 7 juillet 1998 instaurant le Service de Médiation flamand un article 2bis rédigé comme suit.
conformément aux dispositions du point 6 du chapitre Ier de la présente annexe.
sortantes sont établis conformément aux dispositions du point 6 du chapitre Ier de la présente annexe.
Les analyses relatives à la composition sont effectuées conformément au point 6 du chapitre Ier de la présente annexe.
Il convient d'écrire respectivement"Chapitre premier" et"Section première" au lieu de"Chapitre Ier" et"Section 1re.
Une étude énergétique ou lorsqu'il s'agit d'un renouvellement d'autorisation, un plan énergétique tels que définis aux chapitre Ier et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 mai 2004 relatif au planning énergétique pour les établissements énergivores classés.
Le titre Ier, chapitre Ier, de la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive,
partie A, chapitre Ier, au point 54,
Dans le Titre VIII, Chapitre Ier, de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré,
Dans la partie III, chapitre Ier du même arrêté,
Section 5 du chapitre Ier du titre II du même arrêté,
Dans l'arrêté royal du 23 mars 1995 relatif à l'indication des tarifs des services financiers homogènes, il est inséré un chapitre Ier, comprenant les articles 1er à 6,
Le taux visé au§ 2 est appliqué sur le montant des intérêts avant la retenue du précompte mobilier visé au Titre VI, Chapitre Ier, Section III, du Code des impôts sur les revenus 1992.