Voorbeelden van het gebruik van Titre ier in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les recours en annulation partielle du décret de la Communauté flamande du 22 décembre 1995 portant modification de certaines dispositions du titre Ier et du titre II des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, coordonnés le 25 janvier 1995;
Les mesures définies au titre Ier du présent règlement sont considérées
Dans le texte français, on écrira« Titre premier» au lieu de« Titre Ier» et chaque occurrence« Chapitre Ier» au lieu de« Chapitre Ier».
notamment le Titre Ier, article 2,§ 1er,
Dans le Règlement général pour la protection du travail approuvé par les arrêtés du Régent du 11 février 1946 et du 27 septembre 1947, Titre Ier, Chapitre II,
La matière traitée au titre Ier du décret était réglée, avant l'adoption du décret litigieux, par les articles 1er à 3 du décret du 31 mai 1999 portant certaines réformes en matière d'enseignement supérieur.
Les versements effectués en vertu de l'alinéa 1er ne peuvent pas venir en déduction de la rémunération de l'affilié pour l'application de la Cinquième Partie, Titre Ier, Chapitre V, du Code Judiciaire.
à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dans les conditions prévues au Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation.
Les dispositions du chapitre VI du titre Ier de la convention collective de travail du 1er juillet 1998 conclue au sein de la Commission paritaire pour les pharmacies
Dans le livre II, titre Ier, chapitre Ier,
Le chapitre II du Titre Ier du Livre II de l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés est applicable aux associations sans but lucratif à l'exception des articles 39, 76, 78 à 81 et moyennant les adaptations prévues par le présent titre. .
coordonnés le 25 janvier 1995, notamment le titre Ier, chapitre XI,
La loi du 7 novembre 2013 portant insertion du titre Ier," Définitions générales" dans le livre Ier," Définitions" du Code de droit économique,
notamment le Titre Ier, Chapitre Ier,
En ce qui concerne le titre Ier, avant le 15 juillet et le 15 novembre de chaque année, les États membres
les compétences attribuées par le titre Ier, chapitre VIII,
du chapitre V du titre Ier du Livre III sont applicables aux personnes visées à l'article 477bis,
Les dispositions en cause font partie du titre Ier(droit d'enregistrement),
Les personnes désignées comme fonctionnaire de l'aménagement du territoire, conformément au chapitre IV, titre Ier du décret, ne peuvent pas répondre de l'établissement d'un schéma de structure d'aménagement
notamment le titre Ier, modifié par les arrêtés royaux des 14 décembre 1970,