Voorbeelden van het gebruik van Code de bonne pratique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sauf stipulation contraire dans l'autorisation écologique, les valeurs d'émission des substances susmentionnées seront mesurées en continu à l'aide d'une installation de mesurage installée, construite et exploitée aux frais de l'exploitant suivant un code de bonne pratique approuvé par un expert en environnement agréé dans la discipline de l'air.».
qui doivent en outre être conformes au code de bonne pratique;
les terres excavées sont utilisées selon un code de bonne pratique.».
en application d'un code de bonne pratique, utilisées en tant
Du code de bonnes pratiques rendu obligatoire.
Application des codes de bonnes pratiques agricoles;
Codes de bonne pratique.
Les directives d'une politique des égouts intégrée en Flandre, Codes de bonne pratique;
Élaborer un code de bonnes pratiques.
Évolution, promotion et mise en œuvre du code de bonnes pratiques.
Les codes de bonnes pratiques.
Pourcentage des exploitants visités qui respectent chacun des points précités programme et code de bonnes pratiques.
La proposition du CESE d'élaborer un code de bonnes pratiques a depuis lors été reprise à son compte par la Commission.
La proposition du CESE d'élaborer un code de bonnes pratiques a été reprise à son compte par la Commission.
Introduit en 2005 et modifié en 2011, le code de bonnes pratiques de la statistique européenne fixe les normes de développement,
Code de Bonnes Pratiques L'une de nos préoccupations récentes a été l'absence d'un code de bonnes pratiques dans le domaine des barrières de sécurité en environnements de travail.
Statbel produit ses statistiques selon les directives européennes établies dans le Code de bonnes pratiques de la statistique européenne.
Le Code de Bonnes Pratiques pour Participation Civile au processus décisionnel» du Conseil de l'Europe peut être un bon exemple15.
L'association GSM a publié, en 2006, un code de bonnes pratiques concernant le pourriel mobile.
recommandation, code de bonnes pratiques, lignes directrices, etc.);