Voorbeelden van het gebruik van Conditions ci-après in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
n° 477/79 ne peuvent être admises que pour autant que les deux conditions ci-après soient réunies:
peuvent statuer si toutes les conditions ci-après sont réunies, même si aucune attestation constatant soit la signification ou la notification, soit la remise n'a été reçue.
ceux-ci remplissent les conditions ci-après.
Article 1 Généralités Les conditions ci-après s'appliquent à toutes les offres des Opticiens Pearle(soit[Pearle Belgium SA], ainsi que des personnes morales liées
des poursuites engagées en vertu de la présente Convention peut faire l'objet d'un transfert si les conditions ci-après sont réunies.
ceux-ci remplissent les conditions ci-après.
du 16 décembre 1991, et sous réserve des conditions ci-après.
qu'avant la date d'identification du foyer de fièvre aphteuse dans l'exploitation, les conditions ci-après, qui visent à empêcher la propagation du virus aphteux entre les unités de production visées au paragraphe 1,
du présent accord et, en particulier, des modalités et conditions ci-après.
L'agrément est accordé aux conditions ci-après.
Sous réserve que les conditions ci-après soient remplies.
Les reçus doivent répondre au moins aux conditions ci-après.
Les stages sportifs pour handicapés doivent respecter les conditions ci-après.
Cette mesure de protection est considérée comme remplie lorsqu'une des conditions ci-après est satisfaite.
Ouvraison ou tronaformatloi conférant le caractère de"produite originaires" lorsque les conditions ci-après 3ont réunieo.
à la modernisation de la flotte sont octroyées uniquement dans les conditions ci-après.
Elle assure aussi aux intéressés la gratuité du ministère des officiers publics et ministériels, dans les conditions ci-après déterminées.
Les emplois de maître-assistant visés au présent article ne peuvent être attribués qu'aux membres du personnel répondant aux conditions ci-après.
Art. 20.- A partir du 1er janvier 2007, l'assuré bénéficie, aux conditions ci-après, d'une rente viagère de retraite.
Sont admis à participer au concours de recrutement les candidats qui satisfont, à la date de clôture des inscriptions, aux cinq conditions ci-après.