Voorbeelden van het gebruik van Conseil doc in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
définies par le Conseil doc.
Bien qu'un grand nombre d'États membres aient été en mesure d'accepter la proposition de la présidence, il n'a pas encore été possible d'arriver à un accord au niveau du Conseil doc.
A226/88, de M. Chanterie, au nom de la commission des affaires sociales et de l'emploi, sur les propositions de la Commission au Conseil(doc. C2-130/87- COM(87) 275 final) rela tives.
A2-153/85 de M. Parodi, au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs, sur les propositions de la Commission au Conseil(doc. 2-802/84-COM(84) 437 final) concernant.
Le Conseil a adopté une décision modifiant son règlement intérieur en vue de mettre à jour le tableau relatif à la population des États membres de l'UE pour 2006, aux fins de la prise de décision à la majorité qualifiée au sein du Conseil doc.
Le Conseil a adopté une décision prorogeant jusqu'au 31 octobre 2011 les mesures restrictives à l'encontre de certains fonctionnaires de Biélorussie(ces mesures sont définies dans la position commune 2006/276/PESC), en raison de l'absence de progrès tangibles dans les domaines délimités par le Conseil doc.
Document 4: mise en œuvre de la décision du Conseil Doc.
Lien vers le texte intégral des conclusions du Conseil doc.
Franchises f¡scales à l'importation- pro position de la Commission au Conseil doc. C2-277/88.
sur la position commune du Conseil doc.
de la technologie, sur la position commune du Conseil doc.
sur la position commune arrêtée par le Conseil doc.
sur la position commune du Conseil doc.
présidents du PE et du Conseil doc.
péennes pour l'exercice 1989, modifié par le Conseil doc. C2-220/88.
des droits des citoyens concernant la position commune du Conseil doc.
de la recherche et de la technologie, sur la position commune du Conseil doc.
Le Conseil a adopté une décision instituant un mécanisme communautaire de protection civile et opérant une refonte de la décision 2001/792 du Conseil doc.
Le Conseil a pris note d'un rapport élaboré par la présidence sur les travaux menés dans les autres formations du Conseil doc.
Caractéristiques techniques des véhicules sur route- proposition de la Commis sion au Conseil doc. C2-66/88.