Voorbeelden van het gebruik van Et des observations in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sous réserve uniquement de cette suggestion et des observations particulières qui suivent,
Au vu de l'avis de la Commission et des observations du plaignant, le Médiateur a conclu
Après un examen attentif de l'avis de la Commission et des observations du plaignant, le Médiateur a estimé nécessaire de procéder à une enquête complémentaire pour déterminer quels critères prévus dans le cadre de la ligne budgétaire B77020 n'avaient pas été remplis par le plaignant.
celui de la Communauté a également été analysée sur la base de la réponse d'IPC au questionnaire et des observations qu'elle a formulées par la suite.
se prononce sur la base de la demande et des observations écrites du Procureur et du requérant.
Ce bilan s'effectue à partir du rapport annuel de la Commission -responsable(1), pour certains domaines avec la Banque européenne d'Investissement, de la gestion des aides- et des observations, informations et propositions présentées par les Etats ACP.
avec le courrier électronique et des observations et des tâches administratives,
une analyse des effets de la corrosion dans les aiguilles de combustible d'oxyde mixte irradiées et des observations ont été complétées par des expériences de laboratoire.
cas d'absence non justifiée, la commission statuera sur la base du rapport du président du bureau principal de la circonscription électorale et des observations déposées de manière conforme.
absolu de l'Observatoire royal de Belgique et des observations menées à l'aide de ces instruments.
de stabilité financières, sous réserve des suggestions et des observations exprimées pendant les débats du Conseil.
Le Conseil a pris note de la présentation par le commissaire F. FISCHLER d'un règlement visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins(15255/02) et des observations de certaines délégations.
compte tenu des résolutions du Parlement européen et des observations du Conseil, la Commission a présenté, en 1995, sa proposition de règlement du
Considérant que le présent projet de plan régional d'affectation du sol a été arrêté en tenant compte des réclamations et des observations émises durant l'enquête publique relative au projet de plan régional d'affectation du sol du 16 juillet 1998, des avis émis et transmis valablement par les communes et les instances consultatives;
de qualité datant de ces périodes, nos connaissances du climat à travers l'histoire tiennent exclusivement à des mesures et des observations paléoclimatologiques ou à des phénomènes géologiques
Les médecins ont tiré cette conclusion à partir des études et des observations qui ont abouti à l'autopsie de personnes décédées qui avaient consommé de l'alcool avec modération au cours de leur vie. Il s'avère
À la lumière de la proposition du conseil d'administration et des observations du président de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur(marques,
national et communautaire, compte tenu du rapport et des observations des États membres présentés à ce sujet.