Voorbeelden van het gebruik van Le comité note que in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le Comité note que le plan d'action de l'UE en faveur des forêts doit être élaboré de manière équilibrée
S'agissant du champ d'application de l'exemption par catégorie, le Comité note que dans le cas où un nombre limité d'entreprises dépasse le seuil de chiffre d'affaires,
Le Comité note que la proposition de la Commission n'aurait pas pour effet de réduire l'amplitude entre les différents taux d'accises appliqués dans les différents États membres,
Le Comité note que l'article 3, paragraphe 3, du traité sur l'Union européenne introduit la protection des droits de l'enfant comme
D'autre part, le Comité note que les marchés ont fonctionné jusqu'à présent sans connaître de graves problèmes,
Le Comité note que les contrôles officiels à la ferme(Annexe I,
Le Comité note que trois Etats membres(la Grèce,
Le Comité note que les aides à l'investissement liées à l'amélioration de la compétitivité,
Le Comité note que les modalités de stockage des surplus de mercure provenant de l'abandon des procédés de chlore et de soude doivent
comme prémisse aux observations particulières ci-dessous, le Comité note que le document de la Commission s'inspire d'une préoccupation visant à créer un marché intégré,
Le Comité note qu'il est fait référence à plusieurs reprises aux termes"matières premières biologiques.
Le Comité note qu'il est prévu d'autoriser les États membres à limiter le champ d'application de la modification aux comptes consolidés.
Le Comité note qu'il importe de préserver la diversité culturelle de l'Europe dans le nouvel environnement numérique.
Le Comité note qu'une proposition de règlement visant à améliorer la Convention de Dublin
Le Comité note qu'une partie importante du programme, celle concernant les domaines
S'agissant de l'alinéa b, le Comité note qu'à l'heure actuelle, la plupart des substances aromatiques utilisées dans les aliments n'ont pas encore fait l'objet d'une évaluation par le Comité scientifique de l'alimentation humaine.
Le Comité note qu'en ce qui concerne le champ d'application de la directive, aucune référence spécifique n'est faite
À des fins d'analyse, il importe également de fournir des données trimestrielles remontant à 1980; le comité note qu'il est possible d'obtenir une couverture statistique suffisamment large hormis une réserve de l'Allemagne en ce qui concerne le financement.
Le Comité note qu'afin de réglementer les conditions de participation
Le Comité note que la convergence économique et sociale reste aujourd'hui le point crucial.