Voorbeelden van het gebruik van Limitatives in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Réflexion sur l'introduction dans les régimes préférentiels de la possibilité d'appliquer d'éventuelles mesures temporaires limitatives ou suspensives de certaines préférences, sans préjudice des
B sont considérées comme étant relativement limitatives et faisant obstacle au développement économique dans certains domaines,
extrêmes(voir"Portée des stress tests") et, d'autre part, en une vérification des mesures préventives et limitatives existantes en suivant une logique de'défense en profondeur'.
d'autres conditions limitatives sont remplies;
parmi les clauses léonines les plus graves qu'un donneur d'ordres puisse introduire dans les conditions générales du contrat figurent les clauses exclusives ou limitatives de responsabilité cf., à ce propos, la Partie I du Guide, n. 2.12.
pour l'utilisation des stocks obligatoires, pour des mesures limitatives et les consommateurs finaux prioritaires.
Sous certaines conditions limitatives, les imprimés à caractère publicitaire sont exonérés de TVA dans la mesure où ils se rapportent:- soit à des marchandises mises en vente ou en location par une personne
d'imposer des conditions légales limitatives fondées sur des raisons pertinentes et d'exiger notamment du demandeur de
avec tout ce qui s'en suit, comme par exemple l'empêchement du bon fonctionnement des organes de l'I.N.A.M.I. par des approches limitatives, partielles ou sous-corporatistes.
La Commission considère que, les dispositions visées à l'article 6 du règlement n° 3118/93 étant limitatives et ne comprenant pas la taxe sur les véhicules automoteurs,
Cette énumération n'est pas limitative et évolue avec le temps.
Aux projets de dépassements de crédits limitatifs;
Les crédits inscrits aux allocations de base concernant les recettes du budget ne sont pas limitatifs.
Les crédits des budgets ordinaires« limitatifs» s'avèrent insuffisants;
Cette liste n'est pas limitative.
Facteurs limitatifs.
La liste des droits réels est limitative.
Liste limitative d'additifs et conservateurs autorisés.
La liste de droits réels est limitative.
Les exemples énumérés ci-dessus ne sont pas limitatifs.