Voorbeelden van het gebruik van Nouveaux règlements in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'âge de la retraite prévu par les nouveaux règlements ou les nouvelles conventions de pension ne pourra être inférieur à l'âge légal de la pension(65 ans).
Les citoyens sont au cœur de la coordination modernisée, et les nouveaux règlements mettent un accent particulier sur les devoirs des États membres à leur égard.
du Parlement européen qui ont décidé les nouveaux règlements des Fonds structurels.
Les effets des nouveaux règlements sur la compétitivité des entreprises ne sont donc pas inclus dans les évaluations de l'impact économique.
Les Fonds structurels ont abandonné le système des quotas il y a 5 ans et les nouveaux règlements adoptés au mois de juillet confirment cette orientation.
Les nouveaux règlements améliorent aussi la protection accordée aux personnes qui circulent en Europe.
De manière générale, je salue les nouveaux règlements relatifs au contrôle des navires qui exercent des activités de pêche illicite
programme adopté après 2006 au titre des nouveaux règlements et qui entre dans le champ d'application de la directive devra faire l'objet d'une évaluation11.
En outre, cinq nouveaux règlements sont adoptés;
Les nouveaux règlements des Fonds structurels prévolent
Le rapport encourage l'échange d'informations sur les nouveaux règlements ainsi que la diffusion de ces procédures sur des sites web d'information qui soient clairs,
Cependant, la directive 2004/41/CE ne comporte pas de tableau de correspondance qui clarifierait la correspondance entre les dispositions de la directive abrogée et celles des nouveaux règlements dans le domaine de l'hygiène.
Arrangements transitoires: L'objectif est que tous les nouveaux règlements entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2014
RO Les nouveaux règlements concernant l'éligibilité dans le domaine du logement fournissent un exemple de la manière dont les mêmes fonds peuvent être utilisés pour produire plus d'effets sans qu'il faille les augmenter.
En ce qui concerne les nouveaux règlements de L'Organisation mondiale du commerce,
communication ont été abordés, l'application des nouveaux règlements a été expliquée
La première remarque concerne les nouveaux règlements de la période 2000-2006,
Les nouveaux règlements(CE) n° 883/2004 et(CE)
Toutefois, Poutine a officiellement fait part de son aide pour les nouveaux règlements concernant l'échange de monnaie numérique,
Troisièmement, les nouveaux règlements adoptés dans le cadre des paquets"Erika I" et"Erika II" sont les bons pour arriver à un renforcement substantiel de la sécurité maritime.