Voorbeelden van het gebruik van Autres règlements in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles.
conformément à la procédure prévue à l'article correspondant des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles;
de même qu'aux rapporteurs sur les deux autres règlements, avec lesquels nous avons mis au point une approche commune pour résoudre les problèmes du troisième paquet"énergie.
DEGRE D'INTEGRATION: les dispositions législatives adoptées en la matière ainsi que les autres règlements qui constituaient ledit paquet maritime,
En ce qui concerne les autres règlements, nous devons tenir compte de l'existence d'autres réalités qui ne concernent pas exclusivement les régions les moins avancées,
cela a été le cas pour d'autres règlements.
aux articles correspondants des autres règlements portant établissement d'organisations communes des marchés
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
abrogés, les arrêtés et autres règlements pris ou fixés en exécution des dispositions légales
n° 1253/1999(2), et notamment ses articles 13 et 21, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés.
arrêtées selon la procédure prévue à l'article 27 du règlement(CEE) n° 805/68 ou aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés concernés.
les dispositions correspondantes des autres règlements pourtant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
modifié en dernier lieu par le règlement(CE) n° 1253/1999(2), et notamment son article 13, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
s'il y a lieu, par le comité institué par les dispositions correspondantes des autres règlements sur les organisations communes de marchés agricoles.
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés,
notamment son article 33, paragraphe 12, et son article 41, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.