Voorbeelden van het gebruik van Ou de refuser in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
la commission informe le gestionnaire du réseau, par lettre recommandée de la poste, de sa décision d'approuver ou de refuser le budget adapté comportant la proposition tarifaire adaptés.
La décision d'accorder ou de refuser la subvention est notifiée par écrit à l'entreprise, avec mention du montant de subvention,
Facebook serait de donner aux utilisateurs l'option d'accepter ou de refuser des invitations de groupe,
Dans les quinze jours calendrier suivant la réception du budget comportant la proposition tarifaire remaniée, la Commission informe l'entreprise de transport par lettre recommandée de la poste de sa décision d'approuver ou de refuser la proposition tarifaire remaniée.
Un joueur qui reçoit une demande de succession de guilde est libre d'accepter ou de refuser. Seule condition il doit posséder un siège de guilde pour en prendre la tête.
offertes par ses membres, et que kringloopexpo réserve le droit de supprimer ou de refuser des informations qui violent les règles applicables.
Votre avocat doit émettre un avertissement à l'opposant(s) et un bref pour la Cour des successions pour déterminer le bien-fondé ou non de la mise en garde dans le but d'accorder ou de refuser la délivrance de l'homologation.
Dans les quinze jours calendrier suivant la réception de la proposition tarifaire accompagnée du budget adaptée, la commission informe le gestionnaire de réseau de distribution concerné, par lettre recommandée de la poste, de sa décision d'approuver ou de refuser la proposition tarifaire adaptée.
vous êtes libre d'accepter ou de refuser, et cela n'aura aucun impact sur les Services que vous avez demandés.
du Travail est tenu d'accorder ou de refuser la dispense visée à l'article 14bis, alinéa 1er, dans les deux mois de la date d'introduction de la demande;
Vous êtes libre d'accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur(désactivation de tout
il a droit à une ordonnance motivée ou demande ou de refuser d'appliquer des conditions spéciales ci-joint.
il a droit à une ordonnance motivée ou demande ou de refuser de mettre en œuvre des conditions spéciales.
il a droit à une ordonnance motivée ou demande ou de refuser d'appliquer des conditions spéciales ci-joint.
il a droit à une ordonnance motivée ou demande ou de refuser d'appliquer des conditions spéciales pour.
La décision de conclure une convention ou de refuser celle-ci est prise dans les trente jours calendaires suivant la réception de la demande visée aux alinéas 1er
Il peut aussi user de la menace de diérer ou de refuser son avis conforme, an d'inuencer le déroulement des négociations
Utilisez la page Règles pour configurer les règles de filtrage des demandes afin d'autoriser ou de refuser l'accès à votre serveur Web en fonction de plusieurs paramètres,
Com estime nécessaire pour se conformer aux exigences de la loi,  des rà ̈glements ou à la demande du gouvernement, ou de refuser d'afficher ou de supprimer toute information
à la demande du gouvernement, ou de refuser d'afficher ou de supprimer toute information