Voorbeelden van het gebruik van Revenus nets in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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En général, on conseille de ne pas dépasser les 30% de vos revenus nets.
Quand l'ensemble des revenus nets du contribuable n'excède pas 23 500 EUR,
Revenus nets de la location, de l'affermage,
Sont déduits de l'ensemble des revenus nets des différentes catégories visées à l'article 6, dans la mesure où ils n'ont pas pu être déduits pour la détermination de ces revenus nets.
Le dépassement de la limite de 23 500 EUR ne peut pas avoir pour effet de réduire la majoration résultant de l'application de l'alinéa 1er de plus de la moitié de la différence entre l'ensemble des revenus nets et cette limite.
suivant la règle proportionnelle, sur l'ensemble des revenus nets des deux contribuables.
Activité accessoire»: une activité de production d'électricité dont les revenus nets, y compris ceux provenant d'incitants énergétiques, n'atteignent pas 25% des revenus nets annuels du contribuable;
Les déductions visées aux 1° et 2° de cet article sont ensuite imputées par priorité sur l'ensemble des revenus nets du contribuable qui est débiteur des dépenses et le solde éventuel est imputé sur l'ensemble des revenus nets de l'autre contribuable.
il convient de remédier à cette situation en limitant le montant du crédit au prorata des revenus nets du contribuable obtenus dans le cadre du dispositif.
les dépenses annuelles de santé dépassent 3 pour cent des revenus nets ou 1844 dollars canadiens.
Néanmoins, malgré la progression des revenus nets, la dette à long terme des compagnies dont la progression avait en 1973 été dans l'ensemble stoppée connaissait à nouveau un accroissement sensible.
parce qu'une entreprise peut montrer des revenus nets positifs, et ne pas toujours être en mesure de payer ses dettes.
la rémunération des salariés et les revenus nets de la propriété.
Ensuite, les revenus nets étaient dus à la non-croissance,
Le total des revenus nets est la somme de tous les revenus nets issus des diverses catégories fiscales:
Le respect de l'équité verticale exige la défini tion d'une règle selon laquelle l'ordre des reve nus bruts ne peut être différent de l'ordre des revenus nets.
en tenant compte de l'évolution des revenus nets d'un travail comme salarié peu rémunéré durant l'année calendrier qui précède.
Par enfant de milieux socio-économiques défavorisés, on entend l'enfant appartenant à un milieu familial pour lequel la somme des revenus nets de la(des) personne(s) investie(s) de l'autorité parentale
être déductibles de l'ensemble des revenus nets imposables des donateurs.
sont imputées par priorité sur l'ensemble des revenus nets du contribuable qui est débiteur des dépenses et le solde éventuel est imputé sur l'ensemble des revenus nets de l'autre contribuable.».