Voorbeelden van het gebruik van Second tiret in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Par dérogation à l'article 7,§ 1er, b, second tiret, de la loi du 22 octobre 1997 relative à la structure
par dérogation au§ 1er, second tiret, sont diminués des amortissements qui auraient été actés pendant la période imposable sur le prix d'acquisition tel qu'il aurait été convenu entre entreprises indépendantes.". Art.
2° à l'alinéa 2, second tiret, les mots"sociétés de gestion des droits" sont remplacés par les mots"sociétés de gestion
Article 19, paragraphe 1, point d, premier et second tirets.
Article 1er, paragraphe 2, premier et second tirets.
premier et second tirets.
Article 27, paragraphe 2, premier et second tirets.
Article 42, premier et second tirets.
premier et second tirets.
Les premier et second tirets de l'article 3 sont remplacés par le texte suivant.
Les certificats visés aux premier et second tirets doivent être présentés ensemble au moment de l'importation.
premier et second tirets.
premier et second tirets.
Dans l'attente des décisions visées aux premier et second tirets ci-dessus, les programmes spécifiques ne sont pas mis en œuvre au-delà de ce qui est prévu au premier tiret du point a du présent paragraphe.
Toute importation dans la Communauté des produits visés aux premier et second tirets est soumise à un système de contrôle permettant de vérifier le respect des conditions prévues au présent article.
Aux premier et second tirets de l'article 4, paragraphe 2,
premier ou second tirets et que ces derniers ne soient pas directement exposés à la concurrence sur des marchés dont l'accès n'est pas limité.».
Article 15 paragraphe 2 second tiret.
Article 2 point d second tiret.
Article 4, paragraphe 2, second tiret.