Voorbeelden van het gebruik van Premier tiret in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Financial
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
La garantie visée à l'article 3 paragraphe 3 premier tiret est libérée conformément aux dispositions du titre V du règlement(CEE) no 2220/85.
Le régime d'information prévu à l'article 1er paragraphe 1 premier tiret est organisé selon les principes indiqués à l'annexe I.
Au premier tiret de l'article 2,§ 1er,
Premier tiret- Il y a lieu de remplacer le mot"plus" par"pas.
Premier tiret:« total du bilan:
Ii au point 2 b premier tiret, les termes"mais hors de la Sarre" sont supprimés.
La BCE a compétence pour émettre un avis en vertu de l'article 105, paragraphe 4, premier tiret, du traité instituant la Communauté européenne.
paragraphe 2, premier tiret.
a et b, premier tiret, font l'objet de.
point h, premier tiret, correspondent 92 kg de sucre blanc.
point d premier tiret;
paragraphe 2, premier tiret.
Le chapitre III, point d, premier tiret, du certificat sanitaire E figurant à l'annexe II est remplacé par le texte suivant:"- soit.
Au premier tiret, les mots« à l'article 2,§ 7,
AFFAIRE C-458/06 éthyliques visée à l'article 20, premier tiret, de la directive 92/83/CEE du Conseil, du 19 octobre 1992,
Au contraire, le paragraphe 5, premier tiret, de cette disposition introduite par le traité de Maastricht exclut explicitement des pouvoirs donnés à la Communauté
L'"obligation générale de sécurité" dont il est question à l'article 3,§ 1er, premier tiret, du projet procédant de la loi du 9 février 1994,
au point B b, premier tiret, troisième sous-tiret,
le versement sont intervenus, les États membres communiquent une liste des entreprises visées au paragraphe 1 premier tiret à chaque État membre où une telle entreprise est établie.
second alinéa, premier tiret, et celles du paragraphe 8,