Voorbeelden van het gebruik van Selon le traité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de l'Autorité[règlement(CE) no 178/2002 du Parlement européen
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de la Fondation Règlement(CEE)
Domaine des compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de la Fondation telles que définies dans le règlement(CEE)
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de l'Observatoire telles que définies dans le règlement(CEE)
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de l'Observatoire telles que définies dans le règlement du Conseil[règlement(CE) no 1035/97 du
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de l'Office telles que définies dans le règlement(CE)
Domaine des compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences de l'Office telles qu'elles sont définies dans le règlement(CE)
Eurodac avec le Danemark, qui selon le traité d'Amsterdam ne participe pas à toutes les dispositions du titre IV.
Selon le traité, la Commission européenne joue un rôle important d'information des autorités de l'UE,
Bien que, selon le traité, la compétence en matière de politiques de coopération
Selon le traité de Lisbonne, les États membres sont prêts à intervenir à l'étranger dans le cadre de missions de gestion de crise,
cela avait été demandé à l'Allemagne selon le traité concernant le règlement final.
Domaines de compétences communautaires selon le traité _BAR_ Compétences du Centre telles que définies aux articles 2
l'introduction d'un monnaie unique selon le traité de Maastricht implique une transformation fondamentale de l'UE qui passerait d'une organisation communautaire à une organisation ayant à coup sûr un caractère étatique.
Selon les traités, la Commission a un rôle d'initiative législative
Nous sommes surtout d'accord avec l'accent mis sur le fait que la cohésion constitue, selon les traités, un des piliers communautaires.
Selon les traités de Rome(CEE, Euratom),
S'agissant d'une matière qui touche à la gestion du territoire, selon les Traités et selon les constitutions de certains pays,