Voorbeelden van het gebruik van Sous-section in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Cette sous-section est un instrument de régulation de toutes les relations au sein d'une Famille d'Âme.
Cette sous-section fournit une base juridique à la libération par la force militaire des planètes occupées.
Cette sous-section prévoit que chaque être a un potentiel illimité de croissance
La sous-section«Experts» comprend des:
Cette sous-section garantit une expérience de vie positive pour tous les êtres dans l'univers libéré.
Il est nommé en 1964 président de la 11e sous-section de la section du contentieux.
comprend deux sous-sections, la sous-section« Experts» et la sous-section« Milieux intéressés».
vous opposer à toute utilisation ultérieure de vos données(voir la sous-section 6).
vos données personnelles ou vous opposer à toute utilisation ultérieure de vos données(voir la sous-section 6).
après l'article 284bis, une Sous-section 4 intitulée" Sous-section 4.
Un dossier de santé est établi pour chaque travailleur en conformité avec les dispositions de la sous-section 2 de la section 8 de l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs».
La présente convention collective de travail est conclue en exécution de la sous-section 1°, section VI du chapitre III de la loi du 26 mars 1999 relative au plan d'action belge pour l'emploi 1998 et portant des dispositions diverses.
du même Code, la sous-section I est complétée par un point J intitulé"Revenus divers à caractère professionnel" comprenant un article 37bis, rédigé comme suit.
La présente convention collective de travail est conclue en application de la sous-section 1°, section VI du chapitre III de la loi du 26 mars 1999 concernant le plan d'action belge pour l'emploi 1998 et contenant diverses dispositions.
affecté à la sous-section législation sociale
section II, sous-section Ire"Mesures de prévention contre les nuisances",
Un résident du village d'Ugut a été inculpé en vertu de la sous-section"v" de la partie 2 de l'article 211 du Code pénal(saisie du transport aérien).
les modalités d'application de l'article précédent. Sous-section 8.- Commission de remboursement des bandages,
section I, sous-section I, du règlement(CE) n° 1234/2007.
ces spécialités sont exemptées de la réduction.". Sous-section 4.- Diminution de la base de remboursement Art.