Voorbeelden van het gebruik van Transposent in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
à l'exception des arrêtés qui transposent littéralement des mesures prises au niveau européen, ou qui découlent de celles-ci;
On ne voit dès lors pas très bien, selon le G.H.A., quel intérêt les parties requérantes pourraient avoir pour ce qui concerne les dispositions du décret attaqué qui transposent les directives sur la conservation des oiseaux et des habitats naturels.
Les aides communautaires devraient davantage se focaliser, lorsque cela s'avère nécessaire, sur l'amélioration des conditions dans lesquelles les États membres transposent et appliquent la réglementation commune et la levée des obstacles
PREMIÈRE PARTIE Définitions des catégories d'instruments Le tableau repris ci-dessous fournit une description type détaillée des catégories d'instruments que les banques centrales nationales( BCN) transposent en catégories nationales conformément au présent règlement.
Il en est résulté une bien meilleure compréhension de la manière dont les États membres transposent et mettent en œuvre la législation communautaire et de ce que cela implique pour les entreprises en termes d'obligations d'information8.
Pour chacun des objectifs des Fonds, ces orientations transposent notamment les priorités de la Communauté
Les New-Yorkais transposent la puissance subtile de la voix
Par ce décret conjoint, la Région wallonne et la Communauté française transposent la directive 2003/98/CE du Parlement européen
la modi fication de l'OCM dans le secteur des céréales transposent les orientations fournies par l'Agenda 2000 pour les céréales, les oléagineux et les protéagineux.
continuer de demander aux États membres d'élaborer des tableaux de correspondance montrant clairement la manière dont les règles nationales transposent les obligations contenues dans les directives de l'UE.
À quelques rares reprises, la BCE a encouragé les autorités nationales à la consulter sur des projets de réglementation qui transposent les directives communautaires revêtant un intérêt particulier pour le SEBC.
les États membres transposent les directives en temps voulu
Pour les arrêtés qui transposent des mesures prises au niveau européen, ou qui en découlent, les consultations visées
les États membres transposent les directives en temps voulu.
Les autres articles du projet transposent partiellement la directive 2004/17/CE du Parlement européen
la Commission s'est fait une priorité de veiller à ce que les États membres transposent précisément les directives adoptées dans leur législation nationale et dans les délais qu'ils ont eux-mêmes fixés lors du Conseil des ministres.
les États membres qui transposent la directive sur le droit au regroupement familial devraient veiller à réduire au minimum les restrictions d'accès au marché du travail, favorisant ainsi l'emploi des femmes immigrées.
maintenant très important que les États membres transposent de manière adéquate les nouveaux concepts introduits par la directive relative aux pratiques commerciales déloyales et que les autorités nationales contribuent également à uniformiser la mise en œuvre de la directive dans toute l'Union européenne.
Cependant, la conformité à des normes nationales qui transposent des normes harmonisées et dont la Commission n'a pas(encore) publié les références(par exemple
Il n'est pas possible de déterminer de quelle manière certaines parties du régime en projet transposent la directive précitée en droit interne, ni comment celles-ci peuvent