AMENDMENTS TO APPENDIX - traduction en Français

• amendements à l'appendice
• amendements à l' appendice
• amendement à l'appendice

Exemples d'utilisation de Amendments to appendix en Anglais et leurs traductions en Français

The Working Party on the Standardization of Technical and Safety Requirements in Inland Navigation may wish to note that the amendments to Appendix 1,"List of European Inland Waterways divided geographically into zones 1,
Le Groupe de travail souhaitera peutêtre noter que les amendements à l'Appendice I, <<Listes des voies de navigation intérieure européennes regroupées géographiquement en zones 1,

requested the secretariat to prepare for consideration by SC.3/WP.3, draft amendments to Appendix 1 of resolution No. 61 concerning the division of inland waterways into three navigable zones,
demandé au secrétariat de soumettre à l'examen du SC.3/WP.3 des projets d'amendement à l'appendice 1 de la résolution no 61 concernant la répartition des voies de navigation intérieure en trois zones navigables,

If, in such a case, the amendments to Appendix 1B are presented simultaneously with the amendments relating to other parts of the Agreement, the date of their entry into force shall be determined by the date established pursuant to application of procedures, which are described in general in Article 21, taking into account the date specified in the amendment to Appendix 1B, in the case envisaged by paragraph 7 of this article.
Si, dans ce cadre, les amendements à l'appendice 1B sont présentés en même temps que ceux afférents aux autres parties de l'Accord, leur date d'entrée en vigueur est déterminée en fonction de la date fixée conformément à la procédure générale exposée à l'article 21 et compte tenu de la date indiquée dans l'amendement à l'appendice 1B, dans le cas prévu au paragraphe 7 du présent article.

If, in such a case, the amendments to Appendix 1B of the Annex to the AETR, Requirements for construction,
Si, dans un tel cas, les amendements à l'appendice 1B de l'annexe de l'AETR,

If, in such a case, the amendments to Appendix 1B are presented simultaneously with the amendments relating to other parts of the Agreement, the date of their entry into force shall be determined by the date established pursuant to application of procedures, which are described in general in Article 21, taking into account the date specified in the amendment to Appendix 1B, in the case envisaged by paragraph 7of this Article.
Si, dans ce cadre, les amendements à l'appendice 1B sont présentés en même temps que ceux afférant aux autres Parties de l'Accord, leur date d'entrée en vigueur est déterminée en fonction de la date fixée conformément aux procédures qui sont décrites de manière générale dans l'article 21, et compte tenu de la date indiquée dans l'amendement à l'appendice 1B, dans le cas prévu au paragraphe 7 du présent article.

Annex 7, the amendment to Appendix 1, correct to read.
Annexe 7, amendement à l'appendice 1, modifier comme suit.

Consideration of proposals for amendments to Appendices I and II of the Convention.
Examen des propositions pour des amendements à apporter aux Annexes I et II de la Convention.

Adoption of Amendments to Appendices The meeting will be invited to adopt the agreed amendments to the Appendices of the Convention.
Adoption des amendements aux Annexes La session sera invitée à adopter les amendements convenus à apporter aux Annexes de la Convention.

Kenya submitted proposals for amendments to Appendices II of the Convention for consideration by the 11th Meeting of the Conference of the Parties COP11.
Kenya a soumis des propositions d'amendements à l'Annexe II de la Convention, pour examen par la 11 ème session de la Conférence des Parties COP11.

Regulation 6 on Procedure for proposing amendments to Appendices 1 and 2.
Règle 6 relative à la procédure à suivre pour proposer des amendements aux Appendices 1 et 2.

However, the situation is different as regards amendments to Appendices 1 and 2 of the Annex to the Agreement.
Il n'en va cependant pas de même en ce qui concerne les amendements aux appendices 1 et 2 de l'annexe à l'Accord.

The Russian Federation made the further point that ECE/TRANS/SC.1/GE.21/13 also envisaged amendments to Appendices 1, 2
La Fédération de Russie a fait observer que le document ECE/TRANS/SC.1/GE.21/13 contenait aussi des propositions de modification des appendices 1, 2

and recommend whether an amendment to Appendix II should be introduced.
et conseiller si un amendement à l'Annexe II devrait être introduit ou non.

Proposals for amendments to Appendices I and II of the Convention(a) Discussion and evaluation of draft proposals(b)
Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II de la Convention 14.1 Discussion

Consequential amendments to Appendix B. 5.
Amendements de conséquence à l'Appendice B.5.

Proposed amendments to Appendix i of directive 2006/87/EC.
Amendements proposés à l'appendice i de la directive 2006/87/ce.

The following amendments to Appendix 1 of Annex 8 shall apply.
Les amendements suivants s'appliquent à l'appendice 1 de l'annexe 8.

Adoption of resolutions and recommendations and amendments to Appendix I and II.
Adoption des résolutions et recommandations et amendements à apporter aux Annexes I et II.

Reproduced below are draft amendments to Appendix 1, based on Annex I of the directive.
Les projets d'amendements à l'appendice 1, fondés sur l'annexe I de la Directive sont reproduits ciaprès.

The Commission REVIEWED IOTC-2018-S22-04 that outlined proposed amendments to Appendix V of the Terms of Reference for the Compliance Committee.
La Commission A EXAMINÉ le document IOTC-2018-S22-04 qui présentait des amendements proposés à l'Appendice V des Termes de référence pour le Comité d'Application.