BASIS OF A DOCUMENT - traduction en Français

• base d'un document

Exemples d'utilisation de Basis of a document en Anglais et leurs traductions en Français

The Working Party may wish to consider this issue on the basis of a document submitted by. the European Railway Agency ECE/TRANS/WP.6/2010/8.
Le Groupe de travail souhaitera sans doute examiner la question sur la base d'un document soumis par l'Agence ferroviaire européenne ECE/TRANS/WP.6/2010/8.

The Study Group will consider this item on the basis of a document from Russia FAO/ECE: ESS(95)-32; CES/AC.61/54.
Le Groupe d'étude examinera ce point sur la base d'un document présenté par la Russie FAO/ECE: ESS(95)-32; CES/AC.61/54.

The World Forum agreed to continue consideration of this matter on the basis of a document(ECE/TRANS/WP.29/1093, paras. 90 and 91).
Le Forum mondial a décidé de poursuivre l'examen de cette question en se fondant sur un document ECE/TRANS/WP.29/1093, par. 90 et 91.

On the basis of a document prepared by the secretariat,
Sur la base d'un document établi par le secrétariat,

At its forty-fifth session(January 2011), TIRExB continued its discussions on this issue on the basis of a document submitted by IRU.
À sa quarante-cinquième session(janvier 2011), la Commission de contrôle TIR a poursuivi ses discussions sur cette question en se fondant sur un document présenté par l'IRU.

Preparation of a national programme to care for children at risk(ongoing, on the basis of a document completed in early 2000);
Elaboration d'un Programme National de Prise en Charge des Enfants en Situation de Risque(processus en cours, avec comme instrument un document de base déjà prêt depuis début 2000);

It decided to revert to this issue at its next session, on the basis of a document to be prepared by the secretariat.
Il a décidé de réexaminer cette question à sa prochaine session, en s'appuyant sur un document qui sera établi par le secrétariat.

administrative procedures of the application of the Agreement were considered in detail on the basis of a document transmitted by the secretariat.
en détail les procédures juridiques et administratives de l'application de l'Accord, en se fondant sur un document transmis par le secrétariat.

Such work could be carried out already during Phase II of the TIR revision process on the basis of a document prepared by the Russian Federation.
Cette tâche pouvait déjà être exécutée au cours de la phase II du processus de révision TIR sur la base d'un document établi par la Fédération de Russie.

The theme of an analysis of the provision of social services in French-speaking LDCs was discussed on the basis of a document prepared by a consultant.
Les débats ont porté sur le thème de l'analyse de l'offre de services sociaux dans les PMA francophones sur la base d'un document préparé par un consultant.

It decided, however, to revert to the subject in a year's time on the basis of a document to be prepared by FIP.
Il a néanmoins décidé de revenir à cette question dans un an, en se fondant sur un document que préparerait la FIP.

This review, which also formed the basis of a document for the Twenty-third Session of COFI, covered 22 FAO
Cet examen, qui forme aussi la base d'un document destiné à la vingt-troisième session du Comité des pêches,

The World Forum agreed to consider the new approach on the basis of a document that had been transmitted at the 157th session ECE/TRANS/WP.29/1097, para. 23.
Le Forum mondial a décidé d'examiner cette nouvelle approche sur la base d'un document qui avait été présenté à la 157e session ECE/TRANS/WP.29/1097, par. 23.

Such work could be carried out already during Phase II of the TIR revision process on the basis of a document to be prepared by the Russian Federation.
Ce travail pourrait déjà être effectué au cours de la phase II du processus de révision TIR sur la base d'un document qui serait établi par la Fédération de Russie.

A first discussion took place at the previous session on the basis of a document prepared by the Chairman see TRANS/WP.15/2002/17
Une première discussion a eu lieu à la session précédente sur la base d'un document préparé par le Président voir TRANS/WP.15/2002/17

Such work could be carried out already during Phase II of the TIR revision process on the basis of a document to be prepared by the Russian Federation.
Ce travail pourrait être effectué dès la phase II du processus de révision TIR sur la base d'un document que soumettra la Fédération de Russie.

WP.29 agreed to further discuss this issue at its November 2014 session on the basis of a document prepared by the representative of Japan see para. 9 above.
Le WP.29 a décidé d'examiner plus avant cette question à sa session de novembre 2014, à la lumière d'un document établi par le représentant du Japon voir le paragraphe 9 ci-dessus.

The issue was discussed on the basis of a document prepared by the Netherlands. A new document was transmitted by the Netherlands taking into account the comments made.
La question avait été examinée sur la base d'un document rédigé par les Pays-Bas, qui ont soumis un nouveau document tenant compte des observations présentées.

Handling communications from the public was discussed on the basis of a document(informal paper no. 2) prepared by the secretariat
Le traitement des communications émanant du public a été débattu à partir d'un document(document informel n° 2)

agreed to resume consideration of this subject at its April 2013 session on the basis of a document submitted by the expert from GTB.
a décidé de reprendre l'examen de la question à sa session d'avril 2013 en s'appuyant sur un document soumis par l'expert du GTB.