CONTAINED IN INFORMAL DOCUMENT - traduction en Français

• contenues dans le document informel
• figurant dans le document informel
• présentées dans le document informel
• énoncée dans le document informel
• contenue dans le document sans cote
• figurant dans le document sans cote
• reproduit dans le document informel
• contenue dans le document informel
• contenu dans le document informel
• présenté dans le document informel

Exemples d'utilisation de Contained in informal document en Anglais et leurs traductions en Français

the guidelines contained in informal document No. 6.
les directives contenues dans le document sans cote No 6.

In this context, the IRU recalled its earlier proposals, as contained in Informal document No. 19 2003.
Dans le même ordre d'idées, l'IRU a rappelé les propositions qu'elle avait faites et qui figurent dans le document informel no 19 2003.

The results, including an updated proposal for the text of the new draft Annex 9 are contained in Informal document ECE/TRANS/WP.30/2006/1No. 1 2006.
Ces résultats, y compris une proposition actualisée de texte du nouveau projet d'annexe 9, sont présentés dans le document informel no 1 2006.

which are contained in Informal document No. 12 2001.
qui sont contenus dans le document informel no 12 2001.

Her presentation, contained in informal document No. WP.29-140-23,
Le texte de son exposé est reproduit dans le document informel nº WP.2914023,

This would not take into account elements such as successive transport operators and subcontractors as contained in Informal document No. 5 1997.
Cette disposition ne tiendrait pas compte des éléments comme les opérateurs de transport successifs et les soustraitants, tels qu'ils figurent dans le document informel n° 5 1997.

withdrew document ST/SG/AC.10/C.3/2004/24 and the expert from Canada consequently withdrew her comments contained in informal document INF.63.
à la suite de quoi l'expert du Canada a retiré les observations qu'elle avait présentées dans le document informel INF.63.

In addition, WP.1 may wish to discuss issues related to driving permit categories contained in Informal document No. 7 September 2013.
En outre, le Groupe de travail voudra peut-être se pencher sur les questions relatives aux catégories de permis de conduire qui sont abordées dans le document informel no 7 septembre 2013.

The full rationale and the detailed research behind this proposal are contained in informal document No. GRE-56-07.
Le raisonnement complet et les travaux de recherche détaillée sur lesquels elle est fondée sont indiqués dans le document informel no GRE5607.

TIRExB adopted the agenda of the session as contained in Informal document TIRExB/AGE/2013/56 without further additions.
La TIRExB a adopté l'ordre du jour de la session tel qu'il figure dans le document informel TIRExB/AGE/2013/56 sans rien y ajouter.

The Administrative Committee formally approved the final accounts of the TIRExB for the year 1999 as contained in Informal Document No. 1 2000.
Le Comité de gestion a officiellement approuvé les comptes définitifs de la TIRExB pour l'année 1999, tels qu'ils figurent dans le document sans cote No 1 2000.

It also noted the number of TIR Carnets distributed by IRU to various national associations in 2009, as contained in Informal document No.2 2010.
Il a également pris note du nombre de carnets TIR distribués par l'IRU aux diverses associations nationales en 2009, tel qu'il figure dans le document informel no 2 2010.

The Bureau recommended that the Committee should approve the externally financed project contained in informal document No. 23 of WP.5.
Le Bureau a recommandé au Comité d'approuver le projet financé par des ressources extérieures qui est présenté dans le document informel no 23 du WP.5.

TIRExB adopted the agenda of the session as contained in Informal document TIRExB/AGE/2014/58 with the following amendments.
La Commission de contrôle a adopté l'ordre du jour de la session tel qu'il figure dans le document informel TIRExB/AGE/2014/58 avec les modifications suivantes.

The Expert Group accepted the updates to Chapters 1.3.3 and 1.3.4 as contained in Informal document 8 2004.
Le Groupe d'experts a approuvé les mises à jour des chapitres 1.3.3 et 1.3.4, telles qu'elles figurent dans le document informel 8 2004.

The Ad hoc Group adopted its workplan as contained in Informal document No. 5.
Le Groupe d'experts a adopté son plan de travail tel que présenté dans le document sans cote No 5.

In this respect, attention was drawn to the proposal by CLEPA, contained in informal document No. 13.
À ce propos, l'attention a été appelée sur la proposition présentée par le CLEPA dans le document informel no 13.

The Working Party noted the second revised edition of the Blue Book contained in Informal document No. 7 and approved it.
Le Groupe de travail a pris note de la deuxième édition révisée du Livre bleu, qui est reproduite dans le document informel no 7, et l'a approuvée.

The TIRExB recalled its earlier discussions on the example of a TIR Carnet duly filled-in as contained in Informal document No.1 2003.
La TIRExB a rappelé qu'elle avait déjà examiné l'exemple d'un carnet TIR correctement rempli, tel qu'il figure dans le document informel nº 1 2003.

The full information given by the IRU is contained in Informal document no. 7/2009.
La position de l'IRU est donnée en détail dans le document informel no 7/2009.