IF THE CONTRACT - traduction en Français

• si le contrat
• si le marché

Exemples d'utilisation de If the contract en Anglais et leurs traductions en Français

If relevant, you can include the activity/ies to which the contract is linked or if the contract concerns other projects
Le cas échéant, vous pouvez inclure les activités auxquelles le contrat est lié ou si le contrat concerne également d'autres projets

However, if the contract does not require the seller to deliver the goods at any other particular place the first carrier for transmission to the buyer.">
Toutefois, si le contrat n'exige pas que le vendeur délivre les marchandises en un autre lieu particulier

If the contract provides a mechanism such as that described in paragraphs 9 to 11,
Si le contrat prévoit un mécanisme tel que celui qui est décrit plus haut,

case of direct awards quality can be improved if the contract sets out clear quality criteria
qu'en cas d'attribution directe, la qualité peut être améliorée si le contrat stipule des critères de qualité

If the process established by the contract does not solve the dispute or disagreement or if the contract does not include a process to solve a dispute
Si le processus établi par le Contrat ne résout pas le différend ou la mésentente ou si le Contrat ne prévoit pas de processus pour régler un différend

The parties may wish to provide that, if the contract is terminated for grounds attributable to the contractor(i.e., a failure by the contractor to perform
Les parties voudront peut-être stipuler que si le contrat est résilié pour des motifs imputables à l'entrepreneur(à savoir défaut d'exécution,

It was stressed that the reader should not be given the impression that the guide was an adequate substitute for legal counsel or that if the contract, for example, did not contain a clause
Il a été souligné qu'il ne fallait pas donner au lecteur l'impression que le guide remplaçait avantageusement le conseil juridique, ou bien par exemple, que si le contrat ne contenait pas une clause ou une obligation mentionnée dans le guide,

One decision concluded that where the parties had agreed that an aggrieved party was entitled to a"compensation fee" if the contract was avoided because of the acts of the other party,
Quand les parties sont convenues que la partie lésée a droit à une << réparation &gt;> si le contrat est résolu à cause du comportement de l'autre partie,

One decision found that where the parties had agreed that an aggrieved party was entitled to a"compensation fee" if the contract was avoided because of the acts of the other party, the aggrieved party
Un tribunal a estimé que lorsque les parties sont convenues que la partie lésée a droit à une << indemnisation &gt;> si le contrat est déclaré résolu en raison du comportement de l'autre partie,

If the contract of sale involves carriage of goods,
Lorsque le contrat de vente implique un transport des marchandises,

If the contract has been avoided,
Lorsque le contrat aura été résolu,

If the contract of sale involves carriage of the goods
Lorsque le contrat de vente implique un transport des marchandises

the current price for the goods if the contract has been avoided,
le prix courant des marchandises lorsque le contrat a été résolu,

Subject to paragraph 7.3.4 of GC7.3, if the Contract is terminated, the aggregate of all amounts that were paid to the Contractor by Canada and all amounts that are due to Canada from the Contractor pursuant to the Contract..">
Sous réserve de l'alinéa 7.3.4 de la CG7.3, si le contrat est résilié,

If the contract provides that the goods and/or the result of Services will be trials after their completion or delivery to the buyer for a reception, it will be considered
Si le Contrat prévoit que les Biens et/ou le résultat des Services feront l'objet d'essais après leur achèvement et/ou leur livraison chez l'Acheteur en vue d'une réception,

Another approach is for the invitation to tender to require that a tender is to be accompanied by a certificate from an institution qualified to be a guarantor to the effect that, if the contract were concluded with the tenderer,. the institution 189 would be prepared to give a performance guarantee of the kind required in the invitation to tender.
Une autre solution consiste à ce que l'appel d'offres exige que toute soumission soit accompagnée d'un certificat d'un organisme qualifié pour faire office de garant et attestant que si le marché est passé avec le soumissionnaire, ledit organisme sera disposé à fournir une garantie de bonne exécution du type de la garantie requise dans l'appel d'offres.

services related to leisure activities if the contract provides for a specific date
de services liés à des activités de loisirs si le contrat prévoit une date

to one month and a notice of up three months if the contract extends to the regular,
un préavis inférieur trois mois si le contrat étend à la régulière,

If the contract is not implemented for reasons for which the customer is responsible,
Lorsque le contrat n'est pas réalisé et lorsque cela est imputable au client

If the contract is avoided
Lorsque le contrat est résolu