D' EXCEPTIONS - traduction en Anglais

exceptions
dérogation
exemption
exemptions
exonération
dérogation
dispense
exception

Exemples d'utilisation de D' exceptions en Français et leurs traductions en Anglais

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Au coeur de l'ambiance cannoise, des chefs d'exceptions, s'inspirent de films qui ont marqué l'histoire du Festival et les réinterprètent autour
At the heart of Cannes atmosphere, exceptional chefs are inspired by films that have marked the history of the Festival
Bien que ce droit soit assujetti à la surveillance judiciaire et à un certain nombre d'exceptions, les sociétés devraient se préparer à une telle éventualité afin d'atténuer toute perte potentielle.
While this right is subject both to court supervision and to a number of exceptions, companies should prepare for this contingency to minimize any potential losses.
L'article 4, paragraphe 1 b mentionne l'obligation (assortie d'exceptions) de communiquer des informations
Article 4, paragraph 1(b), refers to the duty(with exceptions) to supply information
Il va sans dire qu'il y a encore un grand nombre d'exceptions, toutefois, des tendances se dégagent
It goes without saying that there are still a large number of exceptions, but some trends seem to be emerging
dans les relations internationales étaye l'existence d'exceptions, ou peut-être, plus exactement,
international relations was towards supporting the existence of exceptions, or perhaps even more accurately,
Ainsi, l'OMC oblige à tous ses membres à accorder des brevets sur toute invention avec seulement une poignée d'exceptions, dont les plantes et les animaux sauf les« variétés végétales», qui, elles.
Thus, the WTO requires all its members to grant patents on all types of inventions with only a handful of exceptions, including plants and animals.
de régimes d'épuisement ou d'autres types d'exceptions, pourvu que certaines conditions soient remplies.
other types of exceptions, provided cer- tain conditions are fulfilled.
En outre, la Convention UPOV contient des principes intrinsèques de partage des avantages sous la forme de l'exception en faveur de l'obtenteur et d'autres exceptions au droit d'obtenteur
In addition, the UPOV Convention has inherent benefit-sharing principles in the form of the breeder's exemption and other exceptions to the breeder's right
D'autres exceptions concernent des dispenses de prestations sur base d'une suspension légale totale, sur base des anciennes conventions(individuelles
Other exceptions apply in case of release of the obligation to work based on a full suspension of employment as laid down by law,
Sous réserve d'exceptions, les actions de préférence pourront,
Subject to certain exceptions, the preferred shares may,
ces restrictions sont assujetties à un certain nombre de réserves et d'exceptions, de sorte que la dette supplémentaire contractée en conformité avec ces restrictions pourrait être importante.
these restrictions are subject to a number of qualifications and exceptions, and additional indebtedness incurred in compliance with these restrictions could be substantial.
qui devront respecter une norme du« rendement du premier quartile ou mieux», ainsi que d'autres exceptions.
which will be held to a"top-quartile performance or better" standard, and other exceptions.
moins bon aloi ici, d'heureuses exceptions là: on cite par exemple le lamento de Djamileh(1872) de Bizet.
less effective pastiches, and some happy exceptions: such as the lamento in Bizet's Djamileh 1872.
allait prévoir une compétence rétroactive pour la plupart des crimes en vertu de l'ICC Act, avec très peu d'exceptions, remontant au 1er janvier 1991,
the Government announced in July 2009 that they were going to provide retrospective jurisdiction for most crimes under the ICC Act, with few exceptions going back to 1 January 1991,
une personne née après l'entrée en vigueur de cette loi(sous réserve d'un certain nombre d'exceptions) avait droit à la nationalité britannique par l'ascendance
of the 1948 Act, a person born after the commencement of the Act(subject to a number of exceptions) had a right to British citizenship by descent if his
du contenu des déclarations(en particulier du nombre élevé d'exceptions) à déposer auprès du Dépositaire de la Convention en vertu de l'article 14 de la Convention par les pays qui reconnaissent la compétence du Comité pour examiner des communications émanant de particuliers.
account the number and content of the statements(especially the high number of exceptions) submitted to the Convention's depositary under article 14 of the Convention by the countries that have recognized the competence of the Committee to consider individual complaints.
Il y a une poignée d'exceptions, notamment pour le RU,
There are a handful of exceptions to this, notably for the UK,
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En outre, il comporte un grand nombre d'exceptions, de dérogations et d'échappatoires,
Further, the text contained a large number of exceptions, exemptions and get-out clauses,
c'était de respecter les critères de l'absence d'exceptions, de la base NPF
what was important was to fulfil the criteria of no exception, MFN basis
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