Exemples d'utilisation de Autre instance en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
recourir en priorit des accords ad hoc ou quelque autre instance(telle que l'Organisation pour la scurit
Si, au cours de la période de validité de la présente convention, une partie ou la totalité des fonctions de l'UNRWA sont transférées à l'Autorité palestinienne ou à toute autre instance, des ajustements seront apportés aux éléments de la contribution communautaire fournie à l'UNRWA au titre de la présente convention,
Dans le cas des demandeurs relevant des catégories figurant à l'annexe 5 B soumises à la consultation d'une autorité centrale- du Ministère des affaires étrangères ou d'une autre instance-(article 17,
Dans le cas des demandeurs relevant des cate'gories figurant a'l'annexe 5 B soumises a'la consultation d'une autorite' centrale(du ministe're des affaires e'trange'res ou d'une autre instance)(article 17, paragraphe 2, de la convention), la de'livrance du visa uniforme s'effectue selon la proce'dure de'crite ciapre's.
la BM appuie une autre instance de contrôle, le Collège de contrôle et de surveillance des revenus pétroliers, qui vise à sécuriser l'emploi des recettes pétrolières.
d'un recours auprès d'une autre instance, laquelle doit répondre aux exigences particulières prévues à l'article 2,
décision similaire émanant d'une juridiction ou d'une autre instance ni aucune procédure, de quelque nature qu'elle soit, ne peuvent avoir d'effet à cet égard.
Si vous copiez et collez des valeurs de cellules dotées d'une mise en forme conditionnelle vers une feuille de calcul ouverte dans une autre instance d'Excel(un autre processus Excel. exe exécuté en même temps sur l'ordinateur), aucune règle de mise en forme conditionnelle n'est créée dans l'autre instance et la mise en forme n'est pas copiée vers cette instance. .
qui relèvent des compétences d'une autre instance) et ne devraient pas avoir pour effet de compromettre l'engagement à examiner les plaintes légitimes.
en aucun cas que soient limités, ni par le règlement, ni par une autre instance, le droit dont bénéficient aujourd'hui les fonctionnaires de s'exprimer et la liberté d'accès aux documents qui existe actuellement.
d'un recours auprès d'une autre instance qui soit une juridiction au sens de l'article 177 du traité
d'un recours auprès d'une autre instance qui soit une juridiction au sens de l'article 177 du traité
d'un recours auprès d'une autre instance qui est une juridiction au sens de l'article 234 du traité
d'un recours auprès d'une autre instance qui soit une juridiction au sens de l'article 177 du traité
Participation d'autres instances( Europol, Interpol, BCE).
Tableau 11: Communautés de travail et autres instances.
La coopération avec le médiateur et les autres instances reste insuffisante.
Rapports avec les institutions et les autres instances de l'Union.
Pendant une revue, plusieurs autres instances de ce problème ont été trouvées et corrigées.
Les autres instances des colonnes de type MÉMO ne sont pas compressées.