Exemples d'utilisation de N'est pas applicable en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La présente directive n'est pas applicable aux avions dont la masse maximale au décollage est égale
l'article 4 de ladite annexe n'est pas applicable aux échanges entre les nouveaux États membres et la Turquie.
le concept de sessions de trading pour lightcoin n'est pas applicable et que l'activité peut avoir lieu à tout moment de la journée.
Le présent article n'est pas applicable à l'égard des dispositions de la directive 2005/60/CE
L'idée de la résolution(comme dans l'expression «solution à deux États»), par exemple, n'est pas applicable.
Cette disposition n'est pas applicable aux marchandises chargées dans les ports
Sans préjudice du troisième alinéa, le premier alinéa n'est pas applicable au régime de l'admission temporaire en exonération partielle des droits à l'importation.
Lorsqu'un élément d'information n'est pas applicable aux entités pour lesquelles la déclaration est effectuée, le champ correspondant est laissé vide.
le concept de GI n'est pas applicable.
(97) Lorsqu'un filtre à manche n'est pas applicable, la valeur peut atteindre 10 mg/Nm3.
La dispense de garantie n'est pas applicable dans le cas où, conformément aux dispositions de l'article 360, le recours à la garantie globale est interdit.
Sans préjudice du paragraphe 2, le premier alinéa n'est pas applicable au régime de l'admission temporaire en exonération partielle des droits à l'importation.
tout élément justifiant qu'un SCAC n'est pas applicable.
n° 1092/2001 n'est pas applicable pour les citrons pendant la prolongation visée au paragraphe 1.
(39) Lorsqu'un filtre en tissu n'est pas applicable, la valeur haute de la fourchette est de 10 mg/Nm3.
La surveillance du taux d'humidité dans l'andain n'est pas applicable aux procédés confinés lorsque des problèmes sanitaires ou de sécurité ont été mis en évidence.
Mais ce qui n'est pas applicable à la pièce d'or isolée l'est à la quantité minimale d'or remplaçable par le papier-monnaie.
Dans ce cas, la limitation prévue au paragraphe 4 de l'article 10 n'est pas applicable.
le titre"Transports" du traité CE n'est pas applicable à la route.
sa ratification ou son adhésion n'est pas applicable.