Exemples d'utilisation de Ne comportait pas en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Financial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
L'abandon de créances de 18,6 millions d'ECU ne comportait pas d'aide illégale étant donné
CRIS, ne comportait pas d'informations de ce type.
La Commission a décidé que cette transaction ne comportait pas d'aide d'Etat après avoir constaté qu'elle s'accomplissait selon les règles du marché,
La Série 3 a été présentée en 1933 et ne comportait pas de changements significatifs à l'exception de l'alimentation d'essence,
la doctrine de Salem ne comportait pas de rites; elle allait donc directement à l'encontre des dogmes, traditions et enseignements de la prêtrise brahmanique.
parce qu'elle ne comportait pas de défi.
Le Zollamt a constaté que le plan de marche qui lui avait été présenté ne comportait pas de mentions, émanant du personnel chargé du transport,
le courrier électronique ne comportait pas de smiley", affirme le Dr Glickson.
le deuxième producteur d'acier de Pologne, ne comportait pas l'octroi d'aides d'État, ce qui permettait de vendre l'entreprise.
no 16/2011, qui ne comportait pas de procédure harmonisée pour tous les États membres
ajoutant ainsi à la loi une condition qu'elle ne comportait pas.
le renouvellement pour la période 19931997 de la taxe parafiscale sur certains produits pétroliers au profit de l'Institut français du pétrole(IFP) ne comportait pas d'élément d'aide d'État et elle a dès lors décidé
de l'acier et que le traité ne comportait pas de dispositions pour tous les cas couverts par la présente décision;
selon laquelle le contrat conclu entre les parties ne comportait pas de convention d'arbitrage, s'imposait donc à elle.
Indépendance S'agissant de l'indépendance de la banque, les adaptations suivantes ont été effectuées, avec effet au 19 décembre 1997. L'article 29( ancienne loi) ne comportait pas de durée minimum pour le mandat du gouverneur de la banque(
d'activistes des droits civils largement orientés à gauche, mais ne comportait pas un seul officiel ou spécialiste des renseignements».
le comportement des créanciers publics à l'égard de ces sociétés ne comportait pas certains éléments assimilables à des aides de l'Etat.
l'apport public dans le capital de la société Klockner Stahl GmbH ne comportait pas d'élément d'aide d'État.
le traité Parlacen ne comportait pas de clause expresse de retrait
en allemand, et il ne comportait pas l'expression«ministère public européen»,