Exemples d'utilisation de Ne doit pas empêcher en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le Passager ne doit pas empêcher l'équipage de remplir ses fonctions
à l'exclusion du dispositif hydraulique de mise en marche, ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle de la porte.
La politique d'aide alimentaire de la Communauté ne doit pas accroître la dépendance des pays en voie de développement à l'égard de l'aide extérieure, et ne doit pas empêcher un renforcement de leur sécurité alimentaire.
La protection provisoire dans les États membres ne doit pas empêcher les individus de demander l'asile dès l'arrivée dans l' État membre responsable
Cela ne doit pas empêcher la consultation et l'utilisation de ces connaissances via des interactions parallèles avec d'autres parties intéressées(autorités de réglementation
des petites entreprises, mais tout cela ne doit pas empêcher, Monsieur le Commissaire,
Le fait qu'un aspect particulier d'un programme informatique puisse être breveté ne doit pas empêcher la liberté créative ni l'utilisation de programmes informatiques pour poursuivre le développement.
d'un important morcellement du secteur ne doit pas empêcher de le considérer globalement sur le plan économique et social.
La licence d'un composant de Debian ne doit pas empêcher un contractant de vendre ou donner le logiciel
Cette réglementation ne doit pas empêcher les États membres d'adopter des mesures de lutte contre d'éventuelles menaces spécifiques; par conséquent, le renforcement des exigences en matière de sûreté pour chaque vol ne répondrait pas aux exigences du présent article.
L'accord général conclu entre les deux institutions dans ce domaine ne doit pas empêcher la Commission de suivre l'approche la plus pragmatique en vue d'atteindre nos objectifs communs.
L'application des paragraphes 1 et 2 du présent article ne doit pas empêcher les membres desdits peuples d'exercer les droits reconnus à tous les citoyens
La licence ne doit pas empêcher de vendre ou de donner le logi- ciel en tant que composant d'une distribution
Je soutiens également l'amendement précisant que cette directive ne doit pas empêcher les États membres d'appliquer
Pour conclure, je voudrais rappeler qu'une application stricte du principe de subsidiarité ne doit pas empêcher que l'Union européenne s'inquiète pour les plus faibles en adoptant des mesures qui,
mais une protection qui ne doit pas empêcher la libre circulation des pièces de rechange,
la présence d'un tel révélateur ne doit pas empêcher la circulation de ces vins
Si le processus ne doit pas empêcher la Commission de prendre des initiatives destinées à palier les lacunes actuellement perçues dans le cadre législatif existant,
la coopération avec les entreprises ne doit pas empêcher ou restreindre cette noble tâche de la recherche de la vérité,
avant de soumettre un différend à l'arbitrage ne doit pas empêcher les parties de faire une demande,