Exemples d'utilisation de Ne remplissant pas en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la recevabilité d'un recours ne remplissant pas les conditions prévues par l'article 230 CE.
relève de cette sous-position l'huile de suif ne remplissant pas les conditions fixées dans la sous-position 15030030 par exemple l'huile de suif destinée à des usages techniques. _BAR_.
elle a la possibilité d'interdire une entente notifiée à la Commission ne remplissant pas les conditions de l'article 81,
Les produits sont entreposés dans des entrepôts frigorifiques dans des chambres qui ne sont pas utilisées en même temps pour le stockage de produits bovins ne remplissant pas les conditions prévues au présent article, aux articles 9, 11, 12 et 13 et qui sont des chambres verrouillées placées sous les scellés de l'autorité compétente lorsque cette dernière est absente;
autoriser à titre définitif à poursuivre l'exploitation de l'entreprise de transport par une personne ne remplissant pas la condition de capacité professionnelle visée à l'article 3 paragraphe 1 sous c mais possédant une expérience pratique d'au moins 3 ans dans la gestion journalière de cette entreprise.
publique ne figurant pas, comme en l'espèce, à l'annexe D de la sixième directive et ne remplissant pas les conditions visées à l'article 4, paragraphe 5, deuxième alinéa.
autoriser à titre définitif la poursuite de l'exploitation de l'entreprise de transport par une personne ne remplissant pas la condition de capacité professionnelle visée à l'article 3 paragraphe 1 point c,
la prévention de la pollution dans les eaux communautaires en inspectant en priorité les navires dont les certificats ont été délivrés par des organismes ne remplissant pas les critères communs,
la prévention de la pollution dans les eaux communautaires en inspectant en priorité les navires dont les certificats ont été délivrés par des organismes ne remplissant pas les critères communs,
autoriser à titre définitif à poursuivre l exploitation de l'entreprise de transport par· une personne ne remplissant pas la condition de capacité professionnelle visée à l'article 2 paragraphe 1 sous c
il peut tenir compte de preuves ne remplissant pas les exigences légales
no 69/2001 est considérée comme ne remplissant pas toutes les conditions de l'article 87,
Lorsque des produits originaires ne remplissant pas les conditions prévues à l'article 25 paragraphe 1 sont importés au Danemark,
Lorsque des produits originaires ne remplissant pas les conditions prévues à l'article 25 paragraphe 1 sont importés au Danemark,
Tout étranger ne remplissant pas ces conditions, ou considéré comme représentant une menace pour l'ordre public
autoriser à titre définitif à poursuivre l'exploitation de l'entreprise de transport par une personne ne remplissant pas la condition de capacité professionnelle visée à l'article 2 paragraphe 1 sous c
l'entreprise qui est la deuxième à fournir des éléments de preuve d'une valeur ajoutée significative ne peut pas remplacer la première entreprise ayant présenté de tels éléments de preuve mais ne remplissant pas les conditions pour bénéficier d'une réduction d'amende.
est considérée comme ne remplissant pas toutes conditions de l'article 87,
Les navires ne remplissant pas les conditions prévues.
Toute contribution ne remplissant pas ces conditions sera refusée.