Exemples d'utilisation de Base de documents en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
qui aura lieu à l'occasion du Conseil"affaires générales" du 20 novembre sur la base de documents précis que fournira la Commission concernant,
la décision qu'il avait prise d'examiner la situation sur la base de documents des Nations Unies a été communiquée à l'Assemblée générale dans son rapport, et que l'Assemblée a approuvé cette procédure.
ceux-ci pouvaient être adéquatement organisés sur la base de documents d'aménagement du territoire municipal déjà adoptés.
BAR_ Méthodes de consultation utilisées, principaux secteurs visés et profil général des répondants La Commission a procédé en mai 2004 puis en février 2005 aux consultations des représentants des Etats membres et de l'industrie maritime, sur la base de documents de travail de ses services comportant des questions détaillées sur les projets envisagés.
sauf circonstances exceptionnelles, sur la base de documents traduits en temps utile,
L'UE attache une grande importance à la négociation, sur la base de documents agréés à la Conférence du désarmement,
Sur la base de documents et d'éléments de preuve attestant la commission de crimes de disparition forcée constitutifs de crimes contre l'humanité,
l'Organisation des Nations Unies; celui-ci fait en effet obligation au Secrétariat de certifier les paiement sur la base de documents pertinents puisqu'ils peuvent être vérifiés par les organes de contrôle.
définies sur la base de documents scientifiques, et vise à préserver(ou améliorer)
notamment sur la base de documents non officiels et de propositions distribués par le facilitateur
a examiné la bibliographie des études pertinentes sur le minerai de fer, sur la base de documents établis par le secrétariat.
l'auteur a expliqué que la Division de la justice avait effectué l'inspection d'avril 2003 en l'absence de tout représentant d'et uniquement sur la base de documents écrits présentés par l'association.
de l'État membre d'établissement et celle de l'État membre d'accueil(…)">peuvent être à ce point différents que les contrôles exigés par la réglementation de l'État membre d'accueil ne peuvent être effectués sur la base de documents tenus conformément à la réglementation de l'État membre d'établissement.
le statut de réfugié, non pas collectivement mais individuellement, sur la base de documents et de requêtes attestant leur situation de réfugié.
dans le système juridique de nombreux pays, les procès se font sur la base de documents écrits, ce qui, estime-t-on,
dont l'identité ne peut être établie avec certitude sur la base de documents valables, et conserver ces empreintes en vue de l'information des autorités d'autres Parties contractantes;
Il est à noter que selon la procédure prévue à l'article 14, paragraphe 1, du RIC(décision prise à l'unanimité pour délibérer et décider sur la base de documents et projets qui ne sont pas établis dans toutes les langues),
Sur la base de documents officieux portant sur le cadre conceptuel,
dont trois sont liés à la nutrition et l'agriculture, sur la base de documents de projet signés en mars 2011.