Exemples d'utilisation de Directive de base en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
le contenu de la première directive dans la seconde de façon à en faire en quelque sorte une directive de base, et ce parce qu'elle s'appuie sur une autre base juridique.
le Comité approuve la proposition de directive, qui vient compléter une lacune provisoire de la directive de base 86/278/CEE, en y incluant le chrome.
par le Conseil qui a d'ailleurs déjà adopté 11 modifications de la directive de base 76/769/CEE.
dans le cadre de la directive de base 70/156/CEE.
Passer du contrôle de 6 agents de contamination à 14 comme prévu dans la directive de base sur la qualité de l'air,
plusieurs modifications ont été apportées successivement à la directive de base, en particulier pour simplifier et moderniser les procédures de dérogation
le Comité a approuvé une modification(la sixième) de la directive de base sur les cosmétiques, tout en émettant un certain nombre d'observations sur les chapitres de la sécurité des produits, de la nomenclature commune et de l'étiquetage.
la Cour relève que la directive de base, la directive 91/414/CEE,
L'article 4, paragraphe 1, point i de la directive de base«Produits cosmétiques» prévoit l'obligation pour
La directive de base sur les véhicules à moteur fonctionnant à l'essence(70/220) fixe les exigences
une position commune sur une directive qui introduit une modification de caractère technique à la directive de base sur les marchés publics de travaux
première directive d'application des principes approuvés dans la directive de base du 4 mai 1976 2.
en application de la directive de base concernant l'accès à l'activité d'assurance
la directive litigieuse n'a précisément pas respecté l'un des éléments essentiels de la matière qui ont été expressément fixés par la directive de base.
la Commission comprend les inquiétudes qui ont induit Mme RothBehrendt a proposer une modification impor tante de la directive de base, plus large
la Commission comprend les inquiétudes qui ont induit Mme RothBehrendt a proposer une modification importante de la directive de base, plus large
Φ Directive de base: directive 77/93/CEE du Conseil concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou pro duits végétaux-
les principes uniformes définis dans l'annexe de la directive de base concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques soient conformes aux critères communautaires en vigueur en ce qui concerne l'eau potable et n'empêchent pas la révision de cette directive.
Pour ce qui concerne la prochaine modification de la directive de base visant à introduire une procédure d'évaluation plus spécifique du risque pour l'environnement des micro organismes géné tiquement modifiés qui servent à des fins phytopharma ceutiques,