Exemples d'utilisation de Particulières applicables en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
En droit français, l'interdiction de l'importation de viande bovine provenant du Royaume-Uni résulte de l'arrêté, du 28 octobre 1998, établissant des mesures particulières applicables à certains produits d'origine bovine expédiés du Royaume-Uni.
des dispositions particulières applicables aux véhicules affectés au transport de passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises.
la Commission devait continuer à examiner la question des règles générales et particulières applicables aux différents types d'actes unilatéraux
Règlement du Conseil modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Communautés européennes, en ce qui concerne les dispositions particulières applicables aux crédits de recherche et de développement technologique COM(94)
Pour des raisons de sécurité évidentes, il est essentiel que les prescriptions particulières applicables dans les tunnels et telles que définies à l'article 25 bis de la Convention de 1968 sur la circulation routière,
du Conseil de sécurité et les mesures particulières applicables à la Côte d'Ivoire.
les dispositions particulières applicables à certains groupes de matériaux
Les marques prévues par la présente directive et par les directives particulières applicables à un appareil et à ses dispositifs complémentaires doivent être visibles,
Deuxièmement, le projet d'article 50 risque de superposer des règles de fond aux régimes existants sans expliciter les règles particulières applicables ni le droit de la responsabilité des États.
du Conseil concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules des tinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises
Conditions particulières applicables à la planification conjointe
RÈGLEMENT(CEE) Nº 429/73 DU CONSEIL du 5 février 1973 fixant les dispositions particulières applicables lors de l'importation dans la Communauté de certaines marchandises relevant du règlement(CEE) nº 1059/69, originaires de Turquie.
fixant les dispositions particulières applicables lors de l'importation dans la Communauté des marchandises relevant du règlement(CEE)
l'entité technique incompatible avec les exigences d'une ou de plusieurs directives particulières applicables;
La loi no 2007-28 du 23 novembre 2007 fixant les règles particulières applicables aux élections des membres des Conseils communaux
la Commission a adopté en 1997 une proposition de directive concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur,
Quant aux conditions particulières applicables à ces derniers accords,
du Conseil concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises,
En ce qui concerne les règles particulières applicables aux nouveaux États membres(l'Autriche,
Mme Rei encourage la CDI à poursuivre l'examen des règles générales et particulières applicables aux divers types d'actes unilatéraux