il élaborera le projet
The expert from Germany reported on the progress of the informal group in charge of developing the draft gtr. He expressed his intention to submit a document for consideration at the next GRSG session.
L'expert de l'Allemagne a fait état des progrès accomplis par le groupe informel chargé de l'élaboration d'un projet de rtm et de son intention de soumettre un document pour examen à la prochaine session.In developing the draft provisional agenda for the Conference, the secretariat has tried
Le secrétariat s'est efforcé, en établissant le projet d'ordre du jour provisoire de la Conférence,In developing the draft regulatory technical stan dards,
Dans le cadre de l'élaboration des projets de normes techniques de réglementation,Other related industrialization initiatives of SADC supported by ECA include developing the draft SADC Mining Vision,
Au nombre des autres initiatives d'industrialisation connexes de la SADC appuyées par la CEA figurent le développement du projet de Vision minière de la SADC,initiating the process for developing the draft plan.
d'initier le processus d'élaboration de l'avant-projet de Plan.The Commission expressed its satisfaction with the progress of Working Group V(Insolvency Law) in developing the draft legislative guide on insolvency law,
La Commission a exprimé sa satisfaction devant les progrès accomplis par le Groupe de travail V(Droit de l'insolvabilité) dans l'élaboration du projet de guide législatif,In developing the draft guidelines, the Task Force took into consideration the work done on the Guidelines on compliance and enforcement of multilateral environmental agreements(MEAs),
Dans l'élaboration du projet de principes directeurs, elle a tenu compte des travaux effectués sur les principes directeurs concernant le respectwill brief participants on the progress made in developing the draft guidance on water
informeront les participants des progrès accomplis dans l'élaboration du projet de directives sur l'eauunder way for 2008-2009, and, above all, the establishment of guidelines for developing the draft programme of work
surtout avec la fixation des lignes directrices pour l'élaboration du projet de programme de travailmost recently in November 2005 and again in the past few weeks, expressing concern over the inadequacy of consultations in developing the draft treaty.
pour exprimer leurs inquiétudes devant le fait qu'ils ont été trop peu consultés aux fins de l'élaboration du projet de traité.Other processes and procedures: further developing the draft procedures relating to reports
Autres procédures: Poursuivre l'élaboration des procédures liées aux rapportsBureau members strongly supported the promotion of the Convention outside the pan-European region by developing the draft strategy for implementation of the Convention at the global level(ECE/MP. WAT/2018/6) and by considering tools,
Les membres du Bureau ont fermement appuyé la promotion de la Convention en dehors de la région paneuropéenne en élaborant le projet de stratégie de mise en œuvre au niveau mondial(ECE/MP. WAT/2018/6)In developing the draft policy, a review was carried out of whistle-blower protection legislation in many Member States,
Aux fins de l'élaboration du projet, la législation régissant la protection des fonctionnaires qui signalent des manquements dans divers États Membres,and the possibility of developing the draft Regulation in two steps.
les résultats de l'analyse coûtsavantages et l'éventualité d'établir un projet de règlement en deux étapes.Mr. Zappala(Italy) said that his delegation had closely followed the progress made by Working Group VI(Security Interests) in developing the draft UNCITRAL Legislative Guide on Secured Transactions,
Zappala(Italie) dit que sa délégation a suivi de près les progrès réalisés par le Groupe de travail VI(Sûretés) dans l'élaboration du projet de Guide législatif de la CNUDCI sur les opérations garanties,Requests the Executive Secretary when developing the draft Plan of Action, to include a proposal for phased implementation of the Plan of Action,
Prie le Secrétaire exécutif d'inclure dans l'élaboration du projet de Plan d'action une proposition portant sur la mise en oeuvre par étape de ce plan,account the experience and expertise acquired by the Ad Hoc Committee in developing the draft convention against transnational organized crime
à tenir compte de l'expérience acquise par le Comité spécial dans le contexte de l'élaboration du projet de convention contre la criminalité transnationale organiséeinter alia in furthering the process of developing the draft legal instrument on control of small arms and light weapons in Central Africa,
le Secrétariat général de la CEEAC, y compris dans la poursuite du processus d'élaboration du projet d'instrument juridique pour le contrôle des armes légères en Afrique centrale, et l'assistance aux ÉtatsDevelops the draft Results-based Management
Élabore l'ébauche du Cadre de gestionEIOPA has to develop the draft DAs, ITS and RTS.
EIOPA doit élaborer les projets d'actes délégués, de NTE et de NTR.
Results: 49,
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