DOES NOT DEMONSTRATE in French translation

• ne démontrent pas
• ne montre pas
• ne prouve pas
• ne témoignent pas
• ne démontre pas
• ne montrent pas
• ne prouvent pas

Examples of using Does not demonstrate in English and their translations into French

Where the information does not demonstrate an ongoing risk to public safety,
Lorsque les renseignements ne témoignent pas d'un risque continu pour la sécurité publique,

Indeed, the evidence does not demonstrate that Tree Island's direct material costs on a per tonne basis increased to the extent of the increase in the price of wire rod.
D'ailleurs, les éléments de preuve ne démontrent pas que le coût des matières directes par tonne de Tree Island a augmenté autant que le coût des tiges de fil en acier 32.

ICOMOS considers that the justification provided does not demonstrate how these beliefs are of universal significance in relation to megalithic societies in general,
L'ICOMOS considère que la justification fournie ne démontre pas la manière dont ces croyances sont d'une importance universelle en ce qui concerne les sociétés mégalithiques en général,

The Panel further notes that the evidence does not demonstrate that the alleged losses were actually incurred,
Le Comité note en outre que les éléments de preuve disponibles ne démontrent pas que les pertes en question aient été effectivement subies

The Committee therefore finds that the information submitted to it does not demonstrate that there are substantial grounds for believing that the author would be in danger of being personally tortured if returned to Bangladesh.
Le Comité est donc d'avis que les informations dont il est saisi ne montrent pas qu'il existe des motifs sérieux de croire que l'auteur risque personnellement d'être soumis à la torture s'il est renvoyé au Bangladesh.

who has a minor child, does not demonstrate that her child would agree to a change of family name
qui a un enfant mineur, ne démontre pas que son enfant consentirait à changer de nom de famille

The Committee considers that the information contained in the file does not demonstrate that the State party's competent authorities gave due consideration to the alleged victim's complaints of ill-treatment made both during the pretrial investigation and in court.
Le Comité considère que les renseignements figurant au dossier ne démontrent pas que les autorités compétentes de l'État partie aient prêté dûment attention aux plaintes de la victime présumée concernant les mauvais traitements qui lui auraient été infligés durant l'instruction et le procès.

As long as he does not demonstrate that he has delivered the goods to a known consignee,
Tant qu'il ne démontre pas qu'il a livré la marchandise à un destinataire connu,

in other respects does not demonstrate that the risk of detention
sur d'autres points ne prouvent pas que le risque d'être arrêté

the State party contends that the information which the author has provided does not demonstrate that the risk of being detained
l'État partie soutient que les informations que l'auteur a fournies ne démontrent pas que le risque d'être arrêté

Conditions of Business does not demonstrate how they would present a particular know-how.
il estime que l'auteur des CGV ne démontre pas en quoi elles présenteraient un savoir-faire particulier.

experiences of abuse by the guerilla movement does not demonstrate that the risk of her being tortured is a foreseeable
les sévices que lui aurait infligés la guérilla ne prouvent pas que son renvoi au Pérou aurait pour conséquence prévisible

the State party considers that the author does not demonstrate that he actually intended to stand for those positions and was prevented from doing so.
l'État partie considère que l'auteur ne démontre pas avoir eu véritablement l'intention d'être candidat à ces postes et en avoir été empêché.

the very fact that the Prosecutor's Office refused to initiate criminal proceedings concerning the complainant's claims of torture does not demonstrate that his complaint was not examined objectively.
le procureur ait refusé d'engager une action pénale au sujet des griefs de torture présentés par le requérant ne démontre pas que ces griefs n'ont pas été examinés de manière objective.

If the body conducting the procedure establishes that the legitimate representative of a person in care does not demonstrate the necessary solicitousness in their representation,
Lorsque l'organe chargé de la procédure constate que le représentant légitime d'une personne sous tutelle ne témoigne pas de suffisamment de dynamisme dans son rôle de représentation,

As long as the international community does not demonstrate that there are greater advantages to complying with the arms embargo, the economic realities
Tant que la communauté internationale ne démontrera pas qu'il y a nettement plus d'avantages à respecter l'embargo sur les armes,

A"borderline failing" candidate is an individual who does not demonstrate an entry-level competence in the Clinical Component of the Physiotherapy Competency Examination, and.
Un candidat« frôlant l'échec» est un individu n'ayant pas démontré qu'il possédait les compétences de base à la composante clinique de l'examen de compétence en physiothérapie, et.

The Panel finds that the evidence does not demonstrate that the road study was carried out in response to damage caused as a result of Iraq's invasion
Le Comité estime que les éléments dont il dispose ne permettent pas d'établir que l'étude de l'état des routes a été entreprise comme suite aux dégâts subis du fait de l'invasion

The Panel finds that the evidence does not demonstrate that the detours were constructed for any purpose other than to cope with increased military traffic in the central,
Le Comité estime que les justificatifs présentés ne permettent pas d'établir que les déviations ont été construites dans un but autre que celui de faire face à l'intensification

In those cases in which the claimant has not entered into a post-liberation contract and does not demonstrate an intention to do so in the future,
Dans les cas où le requérant n'a pas conclu de contrat après la libération ni n'a manifesté l'intention de le faire à l'avenir,