DOES NOT DEPEND ON in French translation

• ne dépend pas
• n'est pas subordonné à
• ne repose pas sur
• pas fonction
• pas tributaire
• ne dépende pas
• ne dépendent pas
• ne dépendant pas

Examples of using Does not depend on in English and their translations into French

Reliance on the equidistance 33 method does not depend on a prior finding of inapplicability of the angle bisector.
L'utilisation de 24 la méthode de l'équidistance n'est pas subordonnée à un constat préalable 25 d'inapplicabilité de la méthode de la bissectrice.

It should be noted that access to health care does not depend on a person's situation either.
L'accès aux services et aux soins de santé n'est pas conditionné à la situation de la personne.

Crédit Agricole S.A. does not depend on any industrial, commercial or financial patent,
DÉPENDANCES ÉVENTUELLES Crédit Agricole S.A. n'est dépendant d'aucun brevet ou licence

As the system does not depend on the legal enforceability of claims,
Comme il ne dépend pas de l'application légale de contrats,

It does not depend on the nature of the items counted
Il ne dépend ni de la nature des éléments dénombrés

The constantly changing nature of development does not depend on anyone's will,
Le développement, phénomène en perpétuelle mutation, ne dépend de la volonté de personne

The model solution, except for, does not depend on the parameters of the function in 7.
La solution du modèle, à l'exception de, ne dépend pas des paramètres de la fonction en 7.

This period does not depend on the type of claim incorporated in the award.
Cette période n'est pas subordonnée au type de la demande prise en considération dans la sentence.

The period for applying for enforcement does not depend on the type of claim incorporated in the award
Le délai pour introduire une demande d'exécution n'est pas subordonné au type de la demande prise en considération dans la sentence,

The veterinarian is an independent professional and does not depend on the sale of drugs for income.
Le vétérinaire est un professionnel indépendant et ne compte pas sur la vente de médicaments comme source de revenu.

This information serves as a basis in order to determine the amount of tax which does not depend on the number of occupants.
Ces informations servent de base pour déterminer le montant de la taxe qui ne dépend donc plus du nombre d'occupants.

naturalness through the fact that it does not depend on pure geometry.
son naturel parce qu'il ne dépend qu'à la géometrie pure.

It is important that the interest in the biomass sector is internalised in this institution, and does not depend on an individual.
Il est important que l'intérêt porté au secteur de la biomasse soit internalisé au sein de cette institution et qu'il ne dépende pas d'un seul individu.

Not indicated Under the Education Law in Latvia access to education does not depend on the person's gender.
En vertu de la loi sur l'éducation, l'accès à l'éducation ne dépend en rien du sexe de l'intéressé.

the limitation period does not depend on the type of claim.
la période de prescription n'est pas subordonnée au type de la demande.

O2O3 does not depend on the choice of l.
O2O3 ne dépend pas du choix de l.

It means that the hazard ratio between two different observations does not depend on time.
Le rapport des risques instantanés de 2 individus dont les caractéristiques respectives sont et ne dépend pas du temps.

raw materials Legrand does not depend on any single supplier for the purchase of the main raw materials
matières premières Legrand ne dépend pas d'un fournisseur unique pour l'achat des matières premières

People who have been insured exclusively in Member States in which the amount of the pension does not depend on the length of the periods of insurance receive a pension from the country in which they were insured when their disability commenced.
Les personnes assurées exclusivement dans des États membres où le montant de la pension ne dépend pas de la durée des périodes d'assurance percevront une pension du pays où elles étaient assurées à l'apparition de l'invalidité.

compliance by the Party concerned in the given case does not depend on that participatory procedure.
le respect des dispositions par la Partie concernée dans l'affaire en question n'est pas subordonné à cette procédure de participation.