IT DOES NOT APPLY in French translation

• elle ne s'applique pas
• elle ne s' applique pas
• elles ne s'appliquent pas
• elle ne vise pas
• elle ne concerne pas
• elle ne s& 146;applique pas

Examples of using It does not apply in English and their translations into French

However, it does not apply these tags to resources in a FINISHED
Toutefois, cela n'applique pas ces balises aux ressources dans un état FINISHED

It does not apply to motorcycles, vehicles that run on rails
Il ne vaut pas pour les motocycles, les véhicules circulant sur des rails

It does not apply a union of all the biomes as is the case for GenerationPopulator s.
Ils ne s'appliquent pas à une union de tous les biomes comme c'est le cas pour les GenerationPopulator s.

It does not apply to policies already in place within the Police Service with regard to Paid Informants.
Le présent document ne s'applique pas aux politiques déjà en place au sein du service de police concernant les informateurs rémunérés.

Subsection 73(1) is amended so that it does not apply to a transfer of property that is a specified participating interest.
Le paragraphe 73(1) est modifié de manière à ne pas viser les transferts de participations déterminées désignées.

It does not apply to charter parties but can be applied
Bien que non applicable aux chartes-parties, elle peut être utilisée pour les connaissements

It does not apply, for instance, with respect to the right of innocent
Cela ne s'applique pas, par exemple, au droit de passage inoffensif dans la mer territoriale

Moreover, it does not apply to measures taken as a result of criminal offences committed by children.
Il ne s'applique pas non plus aux mesures prises à la suite d'infractions pénales commises par des enfants.

It does not apply to coriolis, turbine
Le bulletin ne s'applique pas aux compteurs à effet de Coriolis,

Furthermore, the amended Act of 2003 does not have retroactive effect; therefore it does not apply for persons born before 1 January 2005;
En outre, la loi amendée de 2003 n'est pas rétroactive; et dès lors elle ne s'applique pas aux enfants nés avant le 1er janvier 2005;

It does not apply to folding, side-facing or rearward-facing seats,
Il ne s'applique ni aux strapontins, ni aux sièges faisant face vers le côté

It does not apply to general allowances,
Ils ne concernent pas le traitement des provisions générales,

It does not apply any regulations such as exchange controls
Il ne recourt pas à des réglementations comme le contrôle des changes

It does not apply to dried coconut kernel pieces that are salted, sugared, flavoured,
Elle ne s'applique pas aux morceaux d'amandes de noix de coco séchées qui ont été salés,

It does not apply to inshell almonds intended to be cracked
Elle ne s'applique pas aux amandes en coque destinées à être cassées

But it doesn't apply… because my dick totally went back to normal,
Mais ça ne s'applique pas… parce que ma bite est normale

It does not apply to minerals, ores
Ils ne s'appliquent pas aux minéraux, minerais

It does not apply to national defence and law enforcement explosives.
La présente directive ne s'applique pas aux explosifs utilisés par la Défense nationale ou à des fins d'application de la loi.

It does not apply a function on the potentially indexed column:
Elle n'applique pas une fonction sur la colonne potentiellement indexée:

It does not apply if a taxpayer makes reasonable efforts to determine
Elle ne s'applique pas au contribuable qui a fait des efforts sérieux pour déterminer