OUR RULES in French translation

• nos règles
• notre règlement
• nos règlements
• nos lois

Examples of using Our rules in English and their translations into French

For this reason, we have updated our rules in this field by incorporating the strictest international standards and best practices.
C'est pourquoi nous avons procédé à la mise à jour de nos règles en la matière, en intégrant les plus hautes exigences des standards internationaux et les meilleures pratiques en vigueur.

We acknowledge that further clarification of our rules and guidance may be necessary to make this point absolutely clear.
Nous reconnaissons toutefois qu'il pourrait être nécessaire d'apporter des précisions supplémentaires à nos règles et notes d'orientation pour que cela soit absolument clair.

Of course, we cannot prevent organisers who don't read our rules, to copy and paste.
On n'est bien sûr jamais à l'abri d'un organisateur foireux qui ne lit pas nos consignes et fait des copier coller.

the members of the Rules Committee for their continued efforts to make our rules align with World Archery while reflecting the unique aspects of our sport in Canada.
aux membres du Comité des règles pour leurs efforts continus pour aligner nos règles sur le tir à l'arc mondial tout en reflétant les aspects uniques de notre sport au Canada.

Due to the work of this IPU body, our rules now require that any parliament with women members must include at least one in their delegations to statutory meetings.
Grâce aux initiatives de cet organe, notre Règlement exige désormais que tout parlement comprenant des membres de sexe féminin inclue au moins une femme dans ses délégations participant aux réunions statutaires, faute de quoi les droits en matière de vote de la délégation seront réduits.

We continuously revise our security measures and our rules governing the protection of personal information to ensure that the applicable laws
Nous révisons de façon constante nos mesures de sécurité et nos règles de protection des renseignements personnels afin de nous assurer du respect des lois applicables

following the article III.C.4 of our Rules of Procedure, only National Centres
suivant l'article III.C.4 de notre Règlement d'ordre intérieur, seuls les Centres Nationaux

CARL is concerned that Canada will again be asked to make such changes to our rules around intellectual property,
L'ABRC s'inquiète que le Canada sera appelé une fois de plus à apporter de tels changements dans nos règles concernant la propriété intellectuelle

Our rules are quite different for the votes on changes to the statutes where it has to be 2/3 of the federations present
Cette majorité passe parce que nos règlements diffèrent dans les questions de la majorité du vote par rapport aux statuts; pour les modifications aux statuts il fallait

Our rules already allow for extensive opportunities to argue some legal issues before the Co-Investigating Judges,
Notre règlement offre déjà de nombreuses occasions de porter certaines questions de droit devant les co-juges d'instruction,

We regularly ensure that our rules are understood
nous nous assurons régulièrement que nos règles sont comprises

which should in terms of our rules be restricted to matters of jurisdiction,
qui, aux termes de nos Règlements, devraient se limiter à des questions de juridiction,

Internally, we amended our rules to facilitate the implementation of the completion strategy and to enforce the
Sur le plan interne, nous avons modifié notre règlement pour faciliter la mise en œuvre de la stratégie d'achèvement de nos travaux

concurrence can have numerous forms of disguise) but our rules, our rituals, our Scriptures urge us towards peace.
concurrence peuvent avoir des formes déguisées nombreuses dans la VR) mais nos règles, nos rituels, nos Ecritures nous poussent vers la paix.

Consequently, it is desirable to clearly establish in our rules the Olympic programme cycle,
Par conséquent, il est souhaitable d'établir clairement dans nos règlements le cycle du programme olympique,

Second, the Canadian Human Rights Commission's decision in early 2003 to limit its participation in Tribunal hearings has made it necessary to revise our rules of procedure.
En second lieu, la décision de la Commission canadienne des droits de la personne, au début de 2003, de limiter sa participation aux audiences du Tribunal nous a obligés à réviser nos règles de procédure.

use of which breaks our rules.
un objet que notre règlement interdit d'avoir.

enforce our rules, defend our rights,
pour faire appliquer nos règlements, pour préserver les droits,

prosecute users who violate our rules or who engage in behavior that is illegal
poursuivre les utilisateurs qui enfreignent nos règles ou qui ont un comportement illégal

a staging platform is available to validate the interaction between your development and our rules.
la plateforme de recette est disponible pour valider les interactions entre vos développements et nos règles.