POSSIBLY IN THE FORM in French translation

to develop detailed guidance, possibly in the form of data tables,

d'élaborer des orientations détaillées, éventuellement sous forme de tableaux de données,

develop detailed guidance, possibly in the form of data tables,

d'élaborer des orientations détaillées, éventuellement sous forme de tableaux de données,

develop detailed guidance, possibly in the form of data tables see information paper No. 4.

élaborer des orientations détaillées, éventuellement sous forme de tableaux de données voir document d'information no 4.

to develop detailed guidance, possibly in the form of data tables,

élaborer des orientations détaillées, éventuellement sous forme de tableaux de données,

cooperation between the two Committees should be explored, so that a joint document, possibly in the form of a declaration, could be prepared.

d'étudier la possibilité d'une coopération entre les deux comités, de sorte qu'un document conjoint, éventuellement sous forme de déclaration, puisse être élaboré.

CEMR supports a non-binding instrument, possibly in the form of guidelines, provided that its purpose is to clarify the concept of Services of General Economic Interest

Le CCRE est en faveur d'un instrument non contraignant, éventuellement sous la forme de lignes directrices, pour autant qu'il vise à clarifier la

The Panel recommends that the Committee provide States with guidance, possibly in the form of an Implementation Assistance Notice, regarding the issues of timing

Le Groupe recommande au Comité de fournir aux États, peut-être sous la forme d'une notice d'aide à l'application des résolutions,

prepare a report, possibly in the form of notes or recommendations for the production of electronic documents in international arbitration.

d'établir un rapport, éventuellement sous la forme de notes ou de recommandations concernant la production de documents électroniques dans ce contexte.

Finally, it should be noted that the General Assembly, in its resolution 50/161, reiterated the Summit's call for Governments to assess national progress towards implementing the outcome of the Summit, possibly in the form of periodic national reports, outlining successes, problems and obstacles.

Enfin, il convient de noter que l'Assemblée générale, dans sa résolution 50/161, a réitéré l'appel qui avait été lancé aux gouvernements lors du Sommet pour qu'ils évaluent les progrès réalisés à l'échelle nationale dans la mise en oeuvre des résultats du Sommet, et ce, éventuellement, sous la forme de rapports nationaux périodiques récapitulant les résultats obtenus et les problèmes et obstacles rencontrés.

Research within the framework of UNCITRAL on issues relating to measures of protection in aid of claims to be settled in arbitral proceedings could lead to the development of new normative solutions, possibly in the form of additions to the New York Convention

Des recherches, dans le cadre de la CNUDCI, sur les questions liées aux mesures conservatoires indiquées dans des affaires à régler par l'arbitrage pourraient déboucher sur l'élaboration de nouvelles solutions normatives, éventuellement sous forme de textes complétant la Convention de New York

an informal explanatory document, possibly in the form of a detailed commentary,

qu'un document explicatif informel, potentiellement sous la forme d'un commentaire détaillé,

that they would shortly be submitting amendments, possibly in the form of a counterproposal, to the ICRC draft.

qu'elles présenteraient sous peu des amendements au projet du CICR, peut-être sous forme de contre-propositions.

guidelines addressing the principles of reasonable fishery restrictions, possibly in the form of amendments to the Claims Manual.

des lignes directrices concernant les principes de restrictions raisonnables à la pêche, éventuellement sous forme d'amendement au Manuel des demandes d'indemnisation.

differentially could lead to pressures for green trade protectionism, possibly in the form of green standards,

sélective, risque de conduire à un protectionnisme écologique prenant éventuellement la forme de normes écologiques,

The Commission might wish to note the suggestion that any explanatory material to be prepared, possibly in the form of a guide to enactment

La Commission voudra peutêtre noter qu'il a été suggéré que tout texte explicatif qui serait élaboré ultérieurement, éventuellement sous la forme d'un guide pour l'incorporation,

bringing it within the framework of the Convention on Biological Diversity, possibly in the form of a protocol developed on a step by step basis to be finalized by the time of the 4th International Technical Conference on Genetic Resources,

qu'il s'inscrive dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique, éventuellement sous la forme d'un protocole qui serait élaboré progressivement et dont la version finale devrait être prête avant la quatrième Conférence technique

larger constituency of experts, including academia, possibly in the form of a"virtual expert group on imputation.

notamment universitaires, éventuellement en constituant un<< groupe virtuel d'experts sur les imputations.

The outcome of the expert group meeting(possibly, in the form of methodological or technical guidelines)

Les résultats de la réunion du groupe d'experts(peut-être sous la forme de directives méthodologiques

The Action Plan on Urban Mobility offers assistance on ITS applications for urban mobility, possibly in the form of a guidance document.

Le plan d'action sur la mobilité urbaine offre une assistance sur les applications STI en matière de mobilité urbaine, qui pourrait prendre la forme d'un document d'orientation.

All countries should regularly assess their progress towards implementing the outcome of the Summit, possibly in the form of periodic national reports.

Tous les pays devraient évaluer périodiquement les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des résultats du Sommet, peut-être en établissant des rapports périodiques.