PROCESS MIGHT in French translation

• processus pourrait
• procédure pourrait
• processus risque
• processus peut
• processus pouvait

Examples of using Process might in English and their translations into French

A further suggestion was that the paragraph should simply note that the process might be initiated by application to a competent court,
Selon une autre proposition, le paragraphe devrait simplement noter que la procédure pourrait être engagée par une demande adressée à un tribunal compétent,

One part of the process might be a dialogue with students which can give us useful and valuable information on the way they see smoking
Une partie du processus pourrait consister en des échanges avec les étudiants dont le point de vue peut peuvent apporter des informations utiles

This process might remove recently installed drivers
Ce processus peut supprimer des pilotes et des applications récemment

According to him, this process might involve several steps that would allow for the voluntary surrender of the individual,
Selon lui, ce processus pourrait comprendre l'adoption de plusieurs mesures qui permettraient aux suspects de se rendre volontairement,

We recognize this process might not sound very glamorous,
Nous reconnaissons que ce processus peut ne pas sembler glamour,

how long that process might take.
même combien de temps ce processus pourrait prendre.

without prejudice to the contribution that that process might make.
sans préjudice de la contribution que ce processus peut apporter.

She wished to know whether national preventive mechanisms were established by law and, if so, whether that process might be partly responsible for the reported delays.
Elle souhaite savoir si les mécanismes nationaux de prévention sont instaurés en vertu d'une loi et si c'est le cas, si ce processus pourrait être partiellement responsable des retards mentionnés.

comments regarding the future of the Process might be of considerable help to the General Assembly at its fifth-seventh session, when it would perform the review
des observations concernant l'avenir du processus pourraient être fort utiles à l'Assemblée à sa cinquante-septième session lorsqu'il s'agira pour elle de procéder à cette évaluation

It was stated that which law would determine the legal validity of the agreement to settle disputes through the ODR process should be addressed as otherwise any decision resulting from that process might not be enforceable.
Il a été dit que le point de savoir quelle loi déterminerait la validité juridique de la convention de règlement des litiges à l'issue du processus de règlement en ligne devrait être examiné car, autrement, toute décision résultant de ce processus risquerait de ne pas être exécutoire.

Spanish Civil War and asked whether the factfinding investigations involved in that process might be used to clarify
demande si les enquêtes d'établissement des faits menées dans ce cadre pourront permettre d'éclaircir

As this process might also encompass the need for capacity-building in Member States,
Étant donné que ce processus pourrait nécessiter un renforcement des capacités des États Membres,

As envisaged in the Montevideo Programme III, a process might be initiated to investigate the need for and the feasibility of a new international
Ainsi qu'il est prévu dans le Programme de Montevideo III, un processus pourrait être mis en route pour examiner la nécessité

and how that process might be streamlined.
et de la façon dont cette procédure pourrait être simplifiée.

As the seven draft articles prepared to date demonstrated, that process might lead to an unfortunate convergence of different areas of law,
Comme le montrent les sept projets d'articles élaborés jusqu'alors, ce processus risque d'aboutir à une convergence malheureuse de différents domaines du droit,

at the absence of even a reasonably clear indication of when the process might come to an end.
devant l'absence de toute indication raisonnablement claire de la date à laquelle le processus pourrait prendre fin.

processes could be used to determine needs and authorize exemption levels for nonArticle 5 Parties, such a process might be needed for Article 5 Parties.
autoriser les quantités faisant l'objet de dérogations pour les Parties non visées à l'article 5; cette procédure pourrait également être nécessaire pour les Parties visées à l'article 5.

as a single step in a high level depiction of a process might- when viewed in more detail- comprise a lower level(sub)process consisting of multiple steps.
une seule étape dans un descriptif à haut niveau d'un processus pourrait- quand on va plus en détail- comprendre à un niveau inférieur un sous-processus comportant de multiples étapes.

The studies were undertaken to improve understanding of how this process might happen in nature and to better focus
L'étude a été entreprise dans le but de mieux comprendre comment un tel processus pouvait se produire dans la nature

other persons involved in the process might be considered.
des autres personnes impliquées dans la procédure pourraient être envisagées.