REVISED GENERAL in French translation

The scheduling of any discussion on the revised general comment will be subject to the availability of a revised draft general comment prepared by the rapporteur for the general comment;

Un débat sur un projet d'observation générale révisé ne pourra être inscrit au programme que si un texte est établi par le rapporteur pour l'observation générale; si tel n'est pas le cas,

The revised general methodology for surveys of best prevailing conditions at headquarters duty stations had been approved by the Commission at its summer session in 1992,

La méthode générale révisée applicable aux enquêtes sur les conditions d'emploi les plus favorables pratiquées dans les villes sièges avait été approuvée par la Commission à sa session d'été de 1992,

Furthermore, Traveller enrolments have been included in the valid enrolment for the purpose of allocating additional staffing under DEIS from the 2011/12 school year and under the revised General Allocation Model for high incidence special educational needs from the 2011/12 school year.

Par ailleurs, les inscriptions de gens du voyage ont été prises en compte aux fins du recrutement d'effectifs supplémentaires au titre du Plan d'action visant à assurer l'égalité des chances à l'école et en vertu du Modèle général révisé d'affectation des ressources pour pourvoir à un taux élevé de besoins éducatifs spéciaux, à compter de l'année scolaire 2011/12.

Cultural Rights(the Covenant), and the Revised general guidelines(E/C.12/1991/1), and covers the period from January 1998 to December 2007 the"reporting period.

culturels(<<le Pacte>>) et aux directives générales révisées(E/C.12/1991/1), et concerne la période de janvier 1998 à décembre 2007 <<la période considérée.

Since the CERD has indicated its desire to work with the Special Rapporteur on the rights of non-citizens in preparing a revised general recommendation on the rights of noncitizens, the Sub-Commission should authorize the Special Rapporteur to cooperate with the Committee until the revised general recommendation has been issued.

Le CERD ayant fait savoir qu'il souhaitait œuvrer avec le Rapporteur spécial sur les droits des nonressortissants à l'élaboration d'une recommandation générale révisée en la matière, la SousCommision devrait autoriser le Rapporteur spécial à coopérer avec le Comité jusqu'à la publication de cette recommandation.

No. I-4646) and Revised General Act for the Pacific Settlement of International Disputes 28 April 1949;

Acte général révisé pour le règlement pacifique des différends internationaux 28 avril 1949;

adopted a set of revised general guidelines which replaced the original guidelines.

adopté des directives générales révisées qui ont remplacé les premières directives.

The Committee had adopted a revised general comment(No. 32)

À sa quatre-vingt dixième session, tenue en juillet 2007, le Comité a adopté une observation générale révisée(no 32)

Welcomes the efforts of the Committee on the Elimination of Racial Discrimination to work with the Special Rapporteur on the rights of non-citizens in preparing a revised general recommendation on the rights of non-citizens in the light of the Special Rapporteur's study;

Se félicite des efforts déployés par le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale pour collaborer avec le Rapporteur spécial sur les droits des nonressortissants en vue de l'élaboration d'une recommandation générale révisée sur les droits des nonressortissants eu égard à l'étude du Rapporteur spécial;

study on fair trial, it decided to encourage the Human Rights Committee to develop a revised general comment on article 4 to reaffirm that the right to habeas corpus

la Sous-Commission a décidé d'encourager le Comité des droits de l'homme à rédiger une observation générale révisée sur l'article 4, afin de réaffirmer que le droit à l'habeas corpus

initiate work for a revised general comment on article 19 of the Covenant

lancera les travaux pour une évaluation générale révisée sur l'article 19 du Pacte

At the same time they indicated that the report did not follow the Committee's revised general guidelines for the preparation of reports

Dans le même temps, ils ont indiqué que ce document n'était pas conforme aux principes directeurs généraux révisés pour l'établissement des rapports

the Committee decided that Monday, 12 May 1997 would be a day of general discussion devoted to the revision of its revised general guidelines regarding the form

la journée du lundi 12 mai 1997 serait consacrée à un débat général sur le thème suivant:"Révision des directives générales révisées concernant la forme et le contenu des rapports

In accordance with the revised general guidelines regarding the form

Conformément aux directives générales révisées concernant la forme et le contenu des rapports

The Committee had adopted a revised general comment(No. 33)

À sa quatre-vingt quatorzième session, tenue en octobre 2008, le Comité a adopté une observation générale révisée(no 33)

The right to water has been consistently addressed by the Committee during its consideration of States parties' reports, in accordance with its revised general guidelines regarding the form

Le Comité aborde systématiquement la question du droit à l'eau lorsqu'il examine les rapports des États parties au regard de ses directives générales révisées concernant la forme et le contenu des rapports

The Committee had continued its deliberations on the draft revised General Comment on article 2 of the Covenant,

Le Comité a poursuivi ses travaux sur le projet d'observation générale révisée relative à l'article 2 du Pacte,

see: Revised General Act for the Pacific Settlement of International Disputes(28 April 1949;

Acte général révisé pour le règlement pacifique des différends internationaux(28 avril 1949;

The Committee has decided to replace the revised general guidelines(E/C.12/1991/1) by the present guidelines to take into account the harmonized guidelines on reporting under the international human rights treaties(HRI/GEN/2/Rev.5), as well as

Le Comité a décidé de remplacer les directives générales révisées(E/C.12/1991/1) par les présentes directives pour tenir compte des directives harmonisées pour l'établissement de rapports au titre des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme(HRI/GEN/2/Rev.5),

A revised General Section of the General Curriculum for Intermediate Schools was issued in 2004,

Il a été publié, en 2004, une section générale révisée du programme général d'enseignement des écoles intermédiaires contenant un chapitre sur les rôles