SUB-SECTIONS in French translation

• sous-sections
• soussections
• paragraphes
• sous-parties
• sous-section
• sous-rubriques
• sous-chapitres

Examples of using Sub-sections in English and their translations into French

They were carried out by sub-sections of the Court of Justice operating under the authority of the Douai Court of Appeals,
Elle a été effectuée par des sous-sections de la Cour de Justice du ressort de la Cour d'Appel de Douai,

The Akilam nine is one of the sub-sections of Akilattirattu Ammanai the Primary scripture of Ayyavazhi.
Le neuvième akilam est une des sections de l'Akilattirattu Ammanai, livre sacré de la religion Ayyavazhi du sud de l'Inde.

Sub-sections 5.5.3.6 and 5.5.3.7 only apply when there is an actual risk of asphyxiation in the wagon/vehicle
Les sous-sections 5.5.3.6 et 5.5.3.7 ne sont applicables que s'il y a un risque effectif d'asphyxie dans le wagon/véhicule

Create sub-sections in your binder, and mark
Créez des sous-sections dans votre reliure et marquez

Therefore the following amendments were adopted in sub-sections 1.2.1 and 1.4.3.1.1 adopted text underlined and bold.
Les modifications suivantes ont donc été apportées à la section 1.2.1 et au paragraphe 1.4.3.1.1 le texte adopté est souligné et en caractères gras.

Sub-sections 2 to 4 review more country-specific and measure-specific studies that
Les sous-sections 2 à 4 passent en revue des études axées sur des pays

labelled in conformity with sub-sections 5.2.1 and 5.2.2;
étiquetées conformément aux dispositions des sections 5.2.1 et 5.2.2;

renumber accordingly existing sub-section 6.1.4.3 and following sub-sections, as well as all corresponding cross-references.
renuméroter en conséquence l'actuel sous-section 6.1.4.3 et les sous-sections qui suivent ainsi que leurs références correspondantes.

Insert a new 4.1.1.16 to read as follows and renumber following sub-sections accordingly.
Insérer un nouveau paragraphe 4.1.1.16 pour lire comme suit et renuméroter les sous-sections suivantes en conséquence.

The activities of which concern quantities in each transport unit smaller│ than those defined in[sub-sections 1.1.3.1 and 1.1.3.2], or│.
Dont les activités portent sur des quantités limitées, pour chaque unité de transport, situées en deçà des seuils définis[par les sous-sections 1.1.3.1 et 1.1.3.2], ou.

Sub-Sections 66 and 67 of the CCPA stipulate guidelines governing the manner in which a child is to be detained in a police lockup;
Les sous-sections 66 et 67 de la CCPA contiennent des directives concernant les conditions de détention d'un enfant dans un poste de police,

corresponds to the sum of the contiguous statistical sub-sections belonging to the same locality; one locality can
plus, correspond à la somme de soussections statistiques contiguës relevant d'une même localité;

contents of Part 1, and sub-sections 17.4, 17.5,
dans la table des matières de la première partie et dans les sous-sections 17.4, 17.5,

Paragraph 2.3.4.2.2 directly refers to sub-sections 31.4, 31.5,
Le paragraphe 2.3.4.2.2 renvoie directement aux soussections 31.4, 31.5,

However, we are aware that the passive form in these sub-sections in RID/ADR is in disharmony with the UN Model Regulations except for sub-section 4.2.4.5.1.
La Suède n'ignore pas, cependant, que la voix passive est utilisée dans ces paragraphes du RID et de l'ADR alors qu'elle ne l'est pas dans le Règlement type de l'ONU à l'exception du paragraphe 4.2.4.5.1 dudit Règlement.

a complete restructuring of Annexes A and B set out in nine main parts, each divided into chapters, sections, sub-sections, etc.
sections, sous-sections, etc. Ces amendements sont accompagnés de mesures transitoires qui permettent d'appliquer les prescriptions en vigueur le.

The following four sub-sections(III. A- III. D)
Les quatre sous-chapitres qui suivent(III.A à III. D)

Subject to specified conditions, Sub-sections 1(b) and 2 of Section 155 of the Financial Administration Act provide for the collection of the following types of debts out of money payable by Canada to the debtor.
Sous réserve des conditions stipulées, les paragraphes 1b et 2 de l'article 155 de la Loi sur la gestion des finances publiques régissent le recouvrement des types de dettes suivants sur les sommes d'argent payables par le Canada au créancier.

sections and sub-sections, for example Part 4, Chapter 2, Section 1 is numbered"4.2.1.
sections et soussections; par exemple la section 1 du chapitre 2 de la Partie 4 est numérotée"4.2.1.

Parallel Computing: A form of computation in which many calculations are carried out simultaneously over many processors on the same computer by dividing a large problem into many sub-sections.
Parallel Computing: Un formulaire de calcul dans lequel de nombreux calculs sont effectués simultanément sur de nombreux processeurs sur le même ordinateur en divisant un grand problème en plusieurs sous-sections.