Examples of using Paragraphe in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Résistance après l'exposition à l'eau selon le paragraphe 7.4.1.5.
Strength after exposure Éliminez toute trace d'aliments consultez le paragraphe Nettoyage du four.
Annexe 11, l'ancien paragraphe 8.4.2 devient le paragraphe 8.4.1.
Annex 11, Le Secrétaire général accepte cette recommandation voir le paragraphe 63 de la présente note.
The Secretary-General accepts the recommendation refer to para. 63 of the present note.Le paragraphe(1) s'applique relativement aux biens acquis après le 21 mars 2011.
Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition 2016 et suivantes.
Subsections(1) and(2) apply to the 2015 and subsequent taxation years.Le paragraphe(16) s'applique aux années d'imposition 2016 et suivantes.
Subsections(1) to(4) and(6) to(16) apply to the 2016 and subsequent taxation years.Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition 2015 et suivantes.
Subsections(1) to(4) apply to the 2015 and subsequent taxation years.Le paragraphe(1) s'applique relativement aux fournitures effectuées après juin 2010.
Subsections(1) to(5) apply in respect of any supply made on or after July 1, 2010.Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition d'un contribuable commençant après 2014.
Subsections(1) to(3) apply to taxation years that begin after 2014.Le paragraphe(1) entre en vigueur à la date de sa sanction.
Subsections(1) and(2) come into force on the day on which those Le paragraphe 1 des articles 103
Subsections 103(1) and 104(1)La modification apportée à la loi consiste à diviser le paragraphe 70(9) en deux paragraphes, soit les paragraphes 70(9) et 9.01.
The Act is amended to split Amendement au deuxième paragraphe de l'article 43 de la convention relative aux droits de l'enfant.
Mise en œuvre du paragraphe 6 de la déclaration de doha sur l'accord sur les adpic
IMPLEMENTATION OF PARAGRAPH 6 OF THE DOHA DECLARATION ON THE TRIPS AGREEMENTInterprétation de l'expression« fraction mportante» dans le paragraphe 1a de l'article premier du texte de la convention.
INTERPRETATION OF THE PHRASE“SIGNIFICANT PROPORTION” IN ARTICLE I, PARAGRAPH 1(a) OF THE CONVENTION TEXT.Section Deux, Paragraphe Quatre, ça te décharge de toute responsabilité financière, quelle qu'elle soit.
SECTION TWO, PARAGRAPH FOUR, IT RELIEVES YOU OF ANY FINANCIAL RESPONSIBILITIES WHATSOEVER.Note: le paragraphe 2 de cet article a été cité à propos de l'article 3 de la convention.
NOTE: PARAGRAPH 2 OF THE SAID ARTICLE WAS QUOTED IN INFORMATION RELATED TO ARTICLE 3 OF THIS CONVENTION.Amendement au paragraphe 2 de l'article 43 de la Convention relative aux droits de l'enfant.
AMENDMENT TO ARTICLE 43, PARAGRAPH 2, OF THE CONVENTION ON THE RIGHTS OF THE CHILD.Partie vi: examen des informations concernant les efforts tendant à réduire au minimum les incidences néfastes conformément au paragraphe 14 de l'article 3.
PART VI: REVIEW OF INFORMATION ON THE MINIMIZATION OF ADVERSE IMPACTS IN ACCORDANCE WITH ARTICLE 3, PARAGRAPH 14.
