SUBSEQUENT ORDERS in French translation

• commandes ultérieures
• commandes postérieures
• ordres ultérieurs
• ordonnances ultérieures
• commandes subséquentes
• ordonnance subséquente

Examples of using Subsequent orders in English and their translations into French

Lodging Houses(General Provisions)(Jersey) Orders, 1962, and subsequent Orders.
aux décrets de Jersey de 1962 relatifs aux garnis(dispositions générales) et aux décrets ultérieurs.

A subsequent order for one Q300 was announced in January 2003.
Une commande ultérieure d'un Q300 était annoncée en janvier 2003.

However, Adams elected to obey a subsequent order from Confederate Maj. Gen. John S. Bowen instructing him to bring his whole force to Edwards.
Néanmoins, Adams choisit d'obéir à un ordre subséquent du major général John S. Bowen lui donnant instruction d'emmener sa force entière à Edwards.

Subsequent order changes shall release KLH Massivholz GesmbH from the already agreed term of delivery and/or the already agreed date of delivery.
Les modifications ultérieures de la commande affranchissent la société KLH Massivholz GmbH de l‘obligation de respecter le délai de livraison par extension la date de livraison initialement convenus.

Article 96 of the Criminal Code regulates the subsequent order or independent special confiscation allowing judgement in rem on the property.
L'article 96 du Code pénal régit l'ordre ultérieur ou la confiscation spéciale indépendante permettant un jugement in rem concernant les biens.

a credit note shall be issued with the subsequent order if the order value is 125 EURO net or more.
un avoir est ensuite crédité à la commande suivante si la valeur de celle-ci est de 125,00 euros minimum.

AARON JAH STONE reserves the right to refuse any subsequent order.
AARON JAH STONE se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

can if necessary be extended with a subsequent order.
peuvent si nécessaire être étendue avec une ordonnance ultérieure.

You can purchase new water fi lters in our webshop see chapter“Subsequent ordering”.
Sur notre boutique en ligne, vous pouvez commander de nouveaux fi ltres à eau cf. chapitre« Commande ultérieure».

the company reserves the right to refuse any subsequent order.
la société se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Babiage shall reserve the right to refuse any subsequent order.
Babiage se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

otherwise affected by a subsequent Court Order or by a subsequent Order of the Board.
autrement modifiée par un avis juridique ultérieur ou par une autre ordonnance de la Commission.

the maximum administrative monetary penalty is $750,000 for a first order and $1,000,000 for any subsequent order.
cas d'une première ordonnance et de 1 000 000$ dans le cas de toute ordonnance subséquente.

A subsequent order for 18 baggage-crew dormitory cars brought the final to total to 173 cars,
Une commande ultérieure de 18 voitures-dortoir pour le personnel affecté aux bagages porta le parc total à 173 voitures,

A subsequent Order has increased the allowable length of trains with distributed power to 114 cars(conventional trains remain limited to 80 cars)
Un ordre ultérieur a rallongé la longueur autorisée des trains à 114 wagons moyennant une puissance répartie(les trains classiques demeurent limités à 80 wagons)

Cartronics reserves the right to refuse a subsequent order, without prejudice to any damages
Cartronics se réserve le droit de refuser une commande ultérieure, sans préjudice de tous dommages

invoked a right to claim set-off, on the basis of unjust enrichment, against payment of the sale price of a subsequent order.
qu'il oppose une créance compensatoire née de l'enrichissement indu au paiement du prix de vente d'une commande ultérieure.

Winwatch may, at its own discretion, accept subsequent order changes or cancellations by the customer and invoice an inconvenience charge of
Winwatch peut, à sa seule discrétion, accepter les modifications ou annulations ultérieures des commandes et facturer une indemnité à hauteur de 20% du montant de la commande annulée,

This registration of your data can also lead to the assignment of a higher level of risk in the event of any subsequent order from a merchant belonging to the same type of industry/ sector and which uses the
Cet enregistrement de vos données peut également conduire à l'attribution d'un niveau de risque supérieur à l'occasion de toute commande ultérieure auprès d'un marchand appartenant au même type d'industrie/de secteur

local custody, such detention may only occur on the basis of an authorized warrant and subsequent order justifying his or her continued detention.
local des États qu'en vertu d'un mandat dûment établi et d'une ordonnance ultérieure justifiant son maintien en détention.