SUBSEQUENTLY SUBMITTED in French translation

['sʌbsikwəntli səb'mitid]
['sʌbsikwəntli səb'mitid]
par la suite soumis
ensuite soumis
then submit
then be subjected
présentées ultérieurement
a ensuite présenté
a par la suite présenté
ultérieurement soumis
présenté ultérieurement
ensuite soumises
then submit
then be subjected
soumises ensuite
then submit
then be subjected
ultérieurement présenté

Examples of using Subsequently submitted in English and their translations into French

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  • Official category close
  • Colloquial category close
He subsequently submitted the present communication to the Committee on 11 November 1998 before the Federal Court could examine his application.
Il a ensuite soumis la présente communication au Comité le 11 novembre 1998 avant que la Cour fédérale n'ait pu examiner sa demande.
LJM subsequently submitted a revised list that is under consideration by the Government.
Le Mouvement a par la suite soumis une nouvelle liste, qui est en cours d'examen par le Gouvernement.
These complaints were subsequently submitted to the Panamanian Human Rights Committee,
Ces plaintes ont été ultérieurement transmises au Comité panaméen des droits de l'homme
Kyrgyzstan had subsequently submitted a plan of action to return it to compliance in 2008 through the introduction of a ban on halon imports.
Le Kirghizistan avait, depuis, présenté un plan d'action visant à le ramener en 2008 à une situation de respect, par l'imposition d'une interdiction sur les importations de halons.
Nigeria had subsequently submitted its 2004 data,
Le Nigéria avait, depuis, communiqué ses données pour 2004,
Pakistan had subsequently submitted its 2004 data,
Le Pakistan avait, depuis, présenté ses données pour 2004,
Iceland had subsequently submitted the missing annual data for 2007
L'Islande avait par la suite communiqué les données annuelles manquantes pour 2007
FPAQ subsequently submitted its own claim as an unsecured creditor in the amount of $893,258.75,
La FPaQ dépose ensuite sa propre réclamation d'un montant de 893 258,75$,
The Government of Peru subsequently submitted its observations and requested a private meeting between its representatives and Mr. González Poblete
Le Gouvernement péruvien a alors présenté ses observations et a demandé la tenue d'une réunion privée entre ses représentants
These files are subsequently submitted to a central site on the Internet where the electronic versions of these texts are available for dissemination.
Ces fichiers sont par la suite transmis à un site central sur Internet où la version électronique de ces documents est disponible et peut être diffusée.
Bell subsequently submitted evidence, based on a survey conducted by a professional survey firm, on its behalf, in December 2014.
Bell a par la suite soumis des preuves tirées d'un sondage mené en son nom par une firme de sondage en décembre 2014.
Tajikistan had subsequently submitted its 2004 data,
Le Tadjikistan avait, depuis, soumis ses données pour 2004,
When the price is subsequently submitted, the client clearly understands the work the fee is based upon.
Lorsque le prix est présenté par la suite, le client comprend clairement le travail sur lequel les honoraires sont fondés.
The Secretariat had subsequently submitted a report(A/C.5/52/25) to the General Assembly at its fifty-second session on possible revised administrative arrangements for ITC.
Le Secrétariat a ensuite présenté à l'Assemblée générale à sa cinquante-deuxième session un rapport(A/C.5/52/25) sur les dispositions administratives révisées envisageables pour le CCI.
The author subsequently submitted an appeal for amparo,
Elle a ensuite introduit un recours en amparo,
Botswana had subsequently submitted its ozone-depleting substances data for the year 2005, reporting zero methyl bromide consumption.
Le Botswana a par la suite communiqué ses données sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone pour l'année 2005, signalant une consommation nulle de bromure de méthyle.
The Board noted a discrepancy in the number of bids indicated and those that were subsequently submitted to the Contracts, Asset and Procurement Committee.
Le Comité a constaté une anomalie concernant le nombre de soumissions indiqué comme ayant été reçues et celui des soumissions qui ont été par la suite présentées au comité des marchés.
The final draft of the study was approved by the STDF Secretariat in August 2010 and subsequently submitted to the AUC.
Le texte final de l'étude a été approuvé par le Secrétariat du FANDC en août 2010 et présenté ensuite à la CUA.
The UNAMIR technical team returned to Kigali on 14 October and subsequently submitted its report to my Special Representative.
L'équipe technique de la MINUAR est rentrée à Kigali le 14 octobre et a ensuite soumis son rapport à mon Représentant spécial.
All three nominating parties highlighted issues related to the interim recommendations and subsequently submitted further information and requests for reassessment.
Les trois Parties concernées ont souligné les problèmes afférant aux recommandations provisoires et présenté par la suite des renseignements supplémentaires ainsi qu'une demande de réévaluation.
Results: 156, Time: 0.1173

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