WORKING GROUP DECIDED THAT in French translation

• groupe de travail a décidé que
• groupe de travail a décidé qu

Examples of using Working group decided that in English and their translations into French

The Working Group decided that an informal meeting would be convened on 9
Le Groupe de travail a décidé de convoquer les 9 et 10 décembre 1996 une réunion informelle

The Working Group decided that paragraphs(1) and(2)
Le Groupe de travail a décidé de conserver les paragraphes 1

At that meeting, the Working Group decided that, subject to the availability of resources
À cette réunion, le Groupe de travail est convenu que, sous réserve de la disponibilité de ressources

The Working Group decided that at its sixteenth session it would discuss under this item of its agenda possible future standard-setting activities,
Le Groupe de travail a décidé d'examiner à sa seizième session, au titre de ce point de son ordre du jour, les activités normatives possibles,

as flexible as possible, and the Working Group decided that the parallelism between the list of relief under articles 15 and 17 should be maintained.
aussi souple que possible, et le Groupe de travail a décidé de maintenir le parallélisme établi entre les mesures prévues à l'article 15 et celles prévues à l'article 17.

After discussion, the Working Group decided that recommendation 220 should be deleted subject to the inclusion of the definition of the term"transition period" in recommendation 222.
À l'issue de la discussion, le Groupe de travail a décidé de supprimer la recommandation 220, sous réserve de l'inclusion de la définition du terme"période transitoire" dans la recommandation 222.

Other than the revised surveys, the Working Group decided that recruitment inputs to the assessment would not include the cohorts estimated to be age 2 from the current growth parameters.
Outre les campagnes d'évaluation révisées, le groupe de travail décide de ne pas inclure les cohortes estimées d'âge 2 par les paramètres actuels de croissance dans les entrées sur le recrutement dans l'évaluation.

As a matter of drafting, the Working Group decided that the words"to send keys" should be replaced with the words"to make keys available.
Du point de vue de la rédaction, le Groupe de travail a décidé de remplacer les mots"d'envoyer les clefs à" par les mots"de mettre les clefs à la disposition d.

The Working Group decided that at its next session it would discuss the role of NIs in protecting minority rights
Le Groupe de travail a décidé d'examiner à sa session suivante le rôle des institutions nationales dans la protection des droits des minorités

The Working Group decided that Environmental Impact Assessment should become a regular work area of the AMWG,
Le Groupe de travail décide que les études d'impact environnemental devraient devenir un domaine de travail régulier de l'AMWG,

After discussion, the Working Group decided that the issue should be dealt with as the first substantive item on its agenda, at the beginning of its next session.
Après en avoir discuté, le Groupe de travail a décidé que cette question devrait être la première des questions de fond qu'il examinerait à sa prochaine session.

The Working Group decided that, at the beginning of the preparatory process,
Le Groupe de travail a jugé qu'au début des préparatifs,

Based on the explanation of the data to be collected by Eurostat, the Working Group decided that, for the time being, it would not consider collecting data on railway accidents for the proposed E-Rail Census.
Compte tenu des explications fournies sur les données que recueillerait Eurostat, le Groupe de travail a décidé, pour l'heure, de ne pas envisager de rassembler des données sur les accidents ferroviaires dans le cadre du recensement proposé du trafic sur les lignes ferroviaires E.

After discussion, the Working Group decided that paragraph(2) should include within square brackets language reflecting the above-mentioned suggestion for consideration at a future session
À l'issue d'un débat, le Groupe de travail a décidé d'insérer entre crochets au paragraphe 2 une disposition consacrant la proposition susmentionnée pour examen à une session future

Annex VIII Report of the 11th Scientific Council 57 The Working Group decided that, prior to the next meeting of the Scientific Council.
Annexe VIII Rapport du 11ième Conseil Scientifique 61 Le Groupe de Travail décide qu'avant la prochaine réunion du Conseil Scientifique.

After discussion, the Working Group decided that references to a“secure electronic signature”
Après un débat, le Groupe de travail a décidé que les références à une“signature électronique sécurisée”

At its fifth meeting, the Working Group decided that the statement by the Chair giving a legal interpretation of the phrase"recognized by the United Nations" in draft rule 64 should be annexed to the report of the Working Group..
A sa 5e séance, le Groupe de travail a décidé que la déclaration du Président donnant une interprétation juridique du membre de phrase"reconnues par l'Organisation des Nations Unies" qui figure dans le projet d'article 64, devrait être annexée au rapport du Groupe de travail..

After discussion, the Working Group decided that, instead of attempting to establish a list of financial practices to be excluded from the scope of draft article 12,
Après un débat, le Groupe de travail a décidé qu'au lieu d'essayer d'établir une liste des pratiques financières à exclure du champ d'application du projet d'article 12,

After discussion, the Working Group decided that the following text should be considered by the Secretariat,
Après un débat, le Groupe de travail a décidé que le secrétariat devrait prendre en compte le texte ciaprès,

was discussed in the commentary, the Working Group decided that the reference to serial number indexing in paragraph 2 of article 15 should be retained within square brackets until it had an opportunity to consider article 24.
les recommandations du Guide, mais l'était dans le commentaire, le Groupe de travail a décidé qu'il faudrait conserver la référence à cette indexation au paragraphe 2 de l'article 15 entre crochets, en attendant qu'il ait l'occasion d'examiner l'article 24.