GROUPE DE TRAVAIL EST CONVENU QUE in English translation

• working group agreed that
• working party agreed that
• working group was in agreement that
• WGSO agreed that
• working group's understanding was that

Examples of using Groupe de travail est convenu que in French and their translations into English

À l& 146;issue d& 146;un débat très approfondi, le Groupe de travail est convenu que le secteur des transports souhaitait une augmentation du nombre de lieux de chargement et de déchargement prévu dans la Convention TIR.
After a very in-depth discussion, the Working Party agreed that there exists a demand from the transport industry to increase the number of loading and unloading places permitted in the TIR Convention.

Le Groupe de travail est convenu que le libellé des deux premières phrases de la proposition serait aligné sur les résultats des délibérations antérieures du Groupe de travail relatives aux écarts admissibles voir par. 99 ci-dessus.
The Working Group's understanding was that the wording of the first two sentences of the proposal would be aligned to the outcome of the Working Group's earlier deliberations on permissible deviations see para. 99 above.

Le groupe de travail est convenu que l'utilisation de l'Internet par des particuliers,
The working group agreed that the use of the Internet by individuals,

Le Groupe de travail est convenu que la collecte et l'échange de renseignements sur le développement actuel
The Working Party agreed that compilation and exchange of information on current

Le Groupe de travail est convenu que les éléments ci-après pourraient constituer la base d'un consensus sur des recommandations
The Working Group agreed that the following elements could constitute the basis for a consensus on specific recommendations

Au 1.8.3.13, le Groupe de travail est convenu que, a priori les produits pétroliers classés sous les numéros ONU 1268
In 1.8.3.13 the Working Party agreed that, a priori, petroleum products classified under UN Nos. 1268

À la suggestion du président, le Groupe de travail est convenu que le Secrétariat produirait le projet de recommandation révisé, en collaboration avec le président, en se fondant sur les recommandations proposées dans les documents UNEP/CBD/WG-RI/3/2 et Add.2
At the suggestion of the Chair, the Working Group agreed that the secretariat in collaboration with the Chair would produced revised draft recommendations based on the draft recommendations set out in documents UNEP/CBD/WG-RI/3/2

À la suggestion du président, le Groupe de travail est convenu que le projet de recommandation sur le programme de travail pluriannuel
At the suggestion of the Chair, the Working Group agreed that the draft recommendations on the multi-year programme of work

Le Groupe de travail est convenu que le Livre bleu resterait le principal document de référence pour la définition des goulets d'étranglement
The Working Party agreed that the Blue Book should remain the main reference document for definition of bottlenecks

Le Groupe de travail est convenu que la recommandation 54 était acceptable quant au fond
The Working Group agreed that the substance of recommendation(54) was acceptable,

Le groupe de travail est convenu que ces questions ne pourraient être réexaminées
The working group agreed, that these issues may only be reconsidered,

À cette réunion, le Groupe de travail est convenu que, sous réserve de la disponibilité de ressources
At that meeting, the Working Group decided that, subject to the availability of resources

Le Groupe de travail est convenu que la possibilité d'autoriser des agents autres que les ONPV à délivrer des certificats phytosanitaires ne devrait pas faire partie
The EWG agreed that the possibility to authorize entities other than NPPOs to issue phytosanitary certificates should be excluded from the scope of this ISPM,

Ce groupe de travail est convenu que les travaux sur l'élaboration de cet instrument devraient se dérouler à un rythme soutenu,
The working group agreed that the development of the convention must proceed at a vigorous pace,

Ce groupe de travail est convenu que les travaux d'élaboration de cette convention devaient se dérouler à un rythme soutenu
The working group agreed that the elaboration of the convention must proceed at a vigorous pace,

À l'issue des discussions, le Groupe de travail est convenu que le libellé de la disposition relative à la communication du contrat
After discussion, the Working Group agreed that the drafting of the provision on the communication of the contract

Le groupe de travail est convenu que les consultations sur ces différentes questions devraient se poursuivre avec la même ouverture d'esprit
The working group was agreed that consultations on the various issues should continue in the same open-minded spirit

Abordant le chapitre V, le représentant de Singapour note que le Groupe de travail est convenu que le droit coutumier applicable à la protection diplomatique servirait de base aux travaux de la Commission.
Turning to chapter V, he observed that the Working Group had agreed that the customary law applicable to diplomatic protection would form the basis for the Commission's work..

Le Groupe de travail est convenu que le texte du projet d'article 76 tel qu'il figurait dans le document A/CN.9/WG. III/WP.81 était acceptable, sous réserve de
The Working Group agreed that the text of draft article 76 as contained in A/CN.9/WG. III/WP.81 was acceptable subject to a revision of paragraph 2(c)

à la classe 9, le Groupe de travail est convenu que toutes les marchandises dangereuses affectées au code de classification M9 ainsi qu'au code de classification M10(matières solides à température élevée)
to Class 9, the Working Party agreed that all dangerous goods assigned classification code M9 as well as those assigned classification code M10(Elevated temperature substances,