Examples of using Code de pratiques in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les Producteurs d'œufs du Canada nous ont dit récemment qu'ils aimeraient réviser leur code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes,
quotidien en colostrum et en lait conforme au Code de pratiques pour le soin et la manipulation des bovins laitiers.
respectent l'esprit et les principes du code de pratiques.
Iv Code de bonnes pratiques policières pour les enquêtes sur les faits de traite,
l'Office a élaboré le document Code de pratiques: Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience Code des traversiers.
Par conséquent, le présent code de pratiques doit être considéré comme un document vivant,
L'une des justifications d'un code de pratiques pour le transport est que les animaux peuvent être exposés à un vaste éventail de facteurs de risque, mais que si les effets de ces facteurs peuvent
Code de pratiques pour les appareils résidentiels de chauffage au bois 34 5.6 Gestion du rendement- planification
Code de pratiques pour les appareils résidentiels de chauffage au bois 1 1.0 Introduction Le Code de pratiques pour les appareils résidentiels de chauffage au bois(ci-après appelé« le Code»)
Le présent code s'est construit sur le travail des nombreuses personnes qui ont élaboré le code de pratiques pour les bisons de 2001,
Le guide de mise en œuvre offre des renseignements aux transporteurs aériens assujettis au Code de pratiques: Accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant une déficience(Code aérien) et au Règlement sur les transports aériens( RTA)
Chaque code de pratiques est consacré à une espèce en particulier, et ensemble,
Le Code de pratiques pour les bovins laitiers du CNSAE indique que les producteurs doivent prendre des mesures correctives lorsque les animaux ont une cote d'état de chair de 2
dans le règlement 77(1) Les organisations désignées du secteur public qui exploitent des traversiers relevant de la compétence de la province se conforment au Code de pratiques intitulé« Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience»« le Code».
En tant que pays qui a souscrit au code de pratiques sur le mouvement international des déchets radioactifs,
Le Groupe d'experts a examiné la deuxième version du projet de code de pratiques établi par le secrétariat, en tenant compte des observations écrites
Il est vivement conseillé qu'au moins un membre de ce comité ait directement participé à l'élaboration du code de pratiques, pour pouvoir faire le pont entre les deux projets
S'agissant des programmes d'écoétiquetage facultatifs, le Code de pratiques pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
le Bureau a émis une recommandation générale qui visait à faire diminuer les pratiques dangereuses grâce à l'adoption d'un code de pratiques recommandées pour les petits bateaux de pêche,
ce programme n'est soumis au processus du CNSAE que si les changements reflètent une interprétation différente du code de pratiques ou s'il s'agit de changements de fond qui ne sont pas de nature administrative.