Examples of using Des instructions techniques in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
À la réunion du Groupe de travail DGP/05, les membres avaient indiqué qu'ils appuyaient de façon générale la révision des dispositions des Instructions techniques relatives aux quantités limitées, afin d'éviter les risques de confusion dans les règlements des divers modes de transport.
During DGPWG/05, members had indicated general support for revising considérées comme non dangereuses conformément aux dispositions applicables du Code IMDG ou des Instructions techniques de l'OACI.
considered as non-dangerous goods according to the applicable requirements of the IMDG Code or the ICAO Technical Instructions.Le groupe de travail n'est pas convenu de modifier les prescriptions de l'instruction d'emballage 650 des Instructions techniques afin qu'un emballage rigide puisse être
Chine en particulier) et des instructions techniques relatives au licensing des projets qui ont pris les codes AFCEN en référence GDA UK par exemple.
China in particular) and the technical instructions relating to the licensing of projects that have used AFCEN codes as a reference GDA UK, for example.Les colis contenant des marchandises dangereuses présentées à l'expédition pour le transport aérien conformément aux dispositions du Chapitre 4 de la Partie 3 des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'OACI doivent porter le marquage représenté dans la figure ci-dessous.
Packages containing dangerous goods consigned for air transport in conformity with the provisions of Part 3, Chapter 4 of the ICAO Technical Instructions for the Safe Transport of Dangerous Goods by Air shall bear the marking shown below.de la structure des Recommandations refondues de l'ONU et des Instructions techniques, et de proposer des amendements à ces derniers en vue d'une harmonisation encore plus étroite.
structure of édition 2007 des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses(applicables de façon obligatoire à partir du 1er janvier 2007, dans le cadre de la Convention relative à l'aviation civile internationale, qui compte 189 parties contractantes);
2007 edition of the Technical Instructions for On a émis l'opinion qu'une référence à ces procédures soulevait la question des instructions techniques applicables à la vérification de la signature numérique
la DS 190 et de l'insérer dans le chapitre 2.2- Gaz Note- la deuxième phrase de la DS 190 figure dans l'instruction d'emballage 203 des Instructions techniques; la dernière phrase n'y figure pas.
including this in Chapter 2.2 Gases Note- second sentence par le non-respect des instructions techniques accompagnant le brûleur
non observance of the technical instruction enclosed with Les colis contenant des marchandises dangereuses emballées conformément aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l'OACI pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses peuvent porter la marque représentée à la figure 3.4.2 pour certifier la conformité avec les présentes dispositions.
Packages containing dangerous goods packed in conformity with the provisions of Part 3, Chapter 4 of the ICAO Technical Instructions for the Transport of Dangerous Goods may bear the mark shown in Figure 3.4.2 to certify conformity with these provisions.Le groupe d'experts est convenu d'aligner les dispositions des Instructions techniques sur celles des Recommandations de l'ONU,
Salvage Packagings Le groupe d'experts a demandé que les dispositions obligatoires des Instructions techniques concernant l'emballage des échantillons humains
Il a été demandé si les marchandises dangereuses transportées conformément aux dispositions relatives aux quantités exemptées des Instructions techniques de l'OACI(partie 1,
The question has been asked whether dangerous goods carried in accordance with the excepted quantity provisions of the ICAO Technical Instructions(Part 1,Les nouvelles dispositions sur la classe 7 n=entrant en vigueur qu=au 1er juillet 2001 alors que celles du Code IMDG et des Instructions techniques de l=OACI seront déjà en vigueur le 1er janvier 2001,
Since Prendre par l'intermédiaire du Groupe d'experts sur les marchandises dangereuses des mesures en vue de la révision des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses et exiger que les colis contenant des batteries au lithium soient signalés comme étant des matières dangereuses lorsqu'ils sont transportés par avion.
Initiate action through Dans le sousprogramme <<Méthodes>> du programme <<Méthodes, inventaires et travaux scientifiques>>, la principale activité relative au Protocole de Kyoto est la mise à jour des instructions techniques concernant les ajustements pour y inclure l'utilisation des terres, le changement d'affectation des terres et la foresterie, en application du paragraphe 2 de l'article 5.
Under États-unis :titre 49 du code des règlements fédéraux(code of federal regulations), des instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'organisation de l'aviation civile internationale et du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de l'association du transport aérien international;
United states: title 49 of the code of federal regulations, the international civil aviation organization's technical instructions for the safe transport of dangerous goods by air and the international air transport association's dangerous goods regulations;Pour des instructions techniques détaillées sur l'élaboration des mesures d'atténuation, nous nous reportons à la documentation technique existante
For detailed technical instructions on the construction of mitigation measures we refer to existing 
