Examples of using Différents codes in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
C'est dans cette optique qu'une adaptation des textes antérieurs aux différents instruments est entreprise au niveau des différents codes que sont: le Code pénal,
notre connaissance approfondie des différents codes et normes nous permettent de tirer le maximum de chaque matériau et de tous les types de construction.
Soutenant cette architecture constitutionnelle, les différents codes de procédure pénale ont prévu- presque unanimement- lesdites garanties constitutionnelles, consacrant des concepts d'importance fondamentale qui, de manière générale, se rapportent aux questions suivantes.
les personnes ressources chargées de préparer les premières versions des différents codes ont déjà été identifiées
réunis pour traiter des questions liées à l'utilisation des différents codes édités par l'AFCEN
Cela implique différents codes et règlements à signer à bord
à rendre pleinement opérationnel le Comité interministériel chargé d'examiner les aspects discriminatoires des différents codes.
il avait semblé aux législateurs que des dispositions intégrées dans différents codes seraient plus souvent appliquées
connu sous le nom de« Nétiquette», et des différents codes de déontologie accessibles sur l'Internet
les lois régissant l'organisation judiciaire et différents codes de procédure imposent et garantissent l'égalité des parties.
d'harmoniser leur usage et leur compréhension des différents codes et de codifier ensemble un certain nombre d'entretiens.
La révision des différents codes(civil, de procédure pénale,
pour les utilisateurs ne parlant pas anglais, les différents codes pages ont toujours été source de problèmes.
connu sous le nom de« Nétiquette», et des différents codes de déontologie accessibles sur l'Internet
la loi sur la protection de la santé des citoyens et différents codes.
Si la Rapporteuse spéciale se félicite de la réalisation par le Gouvernement roumain d'une série d'études sur l'impact des différents codes, elle estime que la question de la perception de la réforme par le grand public
une commission sera mise en place au cours du premier trimestre de l'année 2006 pour harmoniser les dispositions de différents codes en cours de révision,
Entre autres, une multiplication de différents codes sur le panneau orange pouvait porter à confusion,
de transactions électroniques telles que la Formule-cadre des Nations Unies pour les documents commerciaux, différents codes, le Répertoire de données commerciales(UN/TDED) et la seule norme
par exemple de faire comparaître dans un procès, sous différents codes ou"clefs", le même témoin"sans visage",