Examples of using Document confirmant in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
une copie d'un document confirmant votre lieu de résidence actuel,
Autre document confirmant l'existence de l'entité.
Le Groupe de travail souhaitera sans doute décider si la liste de documents figurant à l'article 1.10 du CEVNI devrait être complétée par un document confirmant la nationalité du bateau
L'instance de coordination susmentionnée a élaboré un document confirmant les besoins communs et spécifiques du Conseil
L'État partie fait observer que le document confirmant la détention de la requérante, présenté par cette dernière au Comité le 8 septembre 2010 et qu'avait examiné préalablement le Tribunal administratif fédéral, ne change rien à l'évaluation
sont payés par le passager séparément, en lui délivrant un document confirmant le paiement de tels services.
La procédure de délivrance d'un document confirmant l'identité d'une personne apatride, appelé certificat, est établie par le règlement du Conseil des ministres no 297 sur le spécimen de document confirmant l'identité d'une personne apatride
payé par le passager séparément, le document confirmant le paiement de ces services lui ayant délivré.
signatures des personnes qui adhèrent à une position commune et un document confirmant son enregistrement auprès de l'organe compétent
deux ans après la signature d'un document confirmant le mémorandum d'accord;
tout autre document confirmant l'absence des parents ou leur incapacité à élever leurs enfants.
Documents confirmant la fréquentation du ou des pensionnats par le demandeur;
Documents confirmant votre investissement de$ US 1,500,000 dans une entreprise en Antigua.
Le document confirmait que le RDB n'était pas connecté à un bus cabine.
Ce document confirme la validité des préoccupations exprimées sur la mise en oeuvre.
Ce document confirme alors le roi Casimir le Grand en 1366.
Les auteurs affirment que ce document confirme leur plainte initiale.
Ces documents confirment nos missions et notre stratégie.
Une lettre de la personne ayant signifié le document, confirmant que le document a bien été délivré;
Documents confirmant la contribution financière de$ US 200,000 pour le gouvernement d'Antigua, OU.